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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
Informations
Chapitres
Pages
9
Examen de la situation financière et du résultat
3
36
9.1 Situation financière
3
37
9.2 Résultat d’exploitation
3
36 à 38
9.2.1 Événements ayant impactés le revenu d’exploitation de l’émetteur
3
36 à 38
9.2.2 Explications justifiant le changement important du chiffre d’affaires net et/ou des produits nets
3
36 à 38
9.2.3
Présentation des facteurs et stratégie économique, gouvernementale, budgétaire, monétaire ou politique ayant
eu un impact ou pouvant avoir un impact sur les opérations de l’émetteur
Message
du Président, 3
2, 3, 36 à 38
10
Trésorerie et capitaux
10.1 Informations portant sur les capitaux de la Société
3
39, 40
10.2 Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur et description des flux de trésorerie
3
39, 40
10.3 Informations portant sur les conditions d’emprunt et la structure financière de l’émetteur
7
39, 40
10.4
Informations relatives à l’existence d’éventuelles restrictions affectant l’utilisation des capitaux
et pouvant avoir un impact sur l’émetteur
3
39, 40
10.5
Sources de financement attendues et rendues nécessaires pour que la Société puisse respecter ses
engagements
3
39, 40
11
Recherche et développement, brevets et licences
3, 4, 6
159, 36, 37
12
Informations sur les tendances
3
36, 37
12.1
Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente
depuis la fin du dernier exercice
3
36, 37
12.2
Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles
d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours
Message
du Président, 3
2, 3, 36 - 38
13
Prévisions ou estimations du bénéfice
N/A
N/A
14
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
2
14.1 Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société
2
15
14.2
Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction
générale
2
17
15
Rémunération et avantages
2
29 - 34
15.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature
2
29 - 34
15.2
Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales
aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
2
29 - 34
16
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
2
16.1 Date d’expiration des mandats actuels
2
18 - 26
16.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction
2
30 - 31
16.3 Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération
2
27 - 28
16.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise
2, 7
14
17
Salariés
Chiffres clés
5
17.1 Nombre de salariés
3
5, 37
17.2 Participations et stock-options
8
185 - 186
17.3 Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
8
185 - 186
18
Principaux actionnaires
Chiffres clés
4
18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
7
161
18.2 Existence de droits de vote différents
7
161, 158
18.3 Détention ou contrôle de l’émetteur
7
161
18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
7
159
19
Opérations avec des apparentés
7, 6.5
150 - 153
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2015
190