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Fromageries Bel
Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros
Siège social : 2 allée de Longchamp - 92150 Suresnes
SIREN 542 088 067 - RCS Nanterre
2016
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Document de Référence
incluant le Rapport financier annuel
Document de référence 2016
Fromageries Bel
conformément à l’article 212-13 du Règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 20 mars 2017,
établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été
Le présent rapport vaut document de référence de la
l’Autorité des marchés financiers en application de
société Fromageries Bel, déposé à ce titre auprès de
marchés financiers, incluant :
l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des
financier ;
l’article L. 451-1-2 I et II du Code monétaire et
le Rapport financier annuel émis en application de
❍
Conseil d’administration en application des articles
le Rapport de gestion de Fromageries Bel arrêté par le
❍
suivants du Code de commerce (selon la loi
L. 225-100 et suivants et des articles L. 225-102-1 et
« Warsmann » de mars 2012) ; et
« Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la loi
préparation et d’organisation des travaux du Conseil
le Rapport du Président sur les conditions de
❍
d’administration, sur les procédures de contrôle
de l’article L. 225-37 du Code de commerce.
interne et de gestion des risques émis en application
Figurent au chapitre 8 les tables de concordance entre
Règlement européen n° 804/2004) et celles du Rapport
les rubriques du document de référence (Annexe I du
et financier ainsi que celles du Rapport de gestion prévu
financier prévu à l’article L. 451-1-2 du Code monétaire
L. 225-102-1 et suivants du Code de commerce (selon
aux articles L. 225-100 et suivants et des articles
« Warsmann » de mars 2012).
la loi « Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la loi
de référence »), sauf indication contraire, les termes
Dans le cadre du présent rapport, (ci-après « document
Fromageries Bel et les termes le « Groupe » ou « Groupe
« Fromageries Bel » ou « la Société » désignent la société
consolidées.
Bel » désignent la société Fromageries Bel et ses filiales