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ANNEXE 3 RESPONSABILITÉ SOCIALE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE
A3
4. Table de concordance des données requises par l’article R. 225-105-1 du Code de commerce
Article R 225-105-1 du Code de commerce
Sections du
Document de
référence 2016
Pollution et gestion des déchets
La prévention, la réduction ou la réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement
Section 2.2.
Les mesures de prévention de la production, le recyclage et l’élimination des déchets
Section 2.3.4.
La prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité
Section 2.2.3.
Utilisation durable des ressources
Section 2.3.
La consommation d’eau et l’approvisionnement en fonction des contraintes locales
Section 2.3.3.
La consommation d’énergie et les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le recours aux énergies renouvelables
Section 2.3.2.
La consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans leur utilisation
Section 2.3.1.
L’utilisation des sols
Section 2.3.1.
Changement climatique
Les rejets de gaz à effet de serre
Section 2.3.5.
La prise en compte des impacts du changement climatique
Section 2.3.5.
Protection de la biodiversité
Section 2.2.1.
Les mesures prises pour préserver ou développer la biodiversité
Section 2.2.1.
Informations sociétales
Annexe 3
Impact territorial, économique et social de l’activité
Section 3.1.
1
en matière d’emploi et de développement régional
Section 3.1.
1
sur les populations riveraines ou locales
Section 3.1.
Relations avec les parties prenantes
Section 3.2.
Les conditions du dialogue avec les parties prenantes
Section 3.2.
Les actions de partenariat ou de mécénat
Section 3.2.
Sous-traitance et fournisseurs
Section 3.3.
La prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux
Section 3.3.
L’importance de la sous-traitance et la responsabilité sociale et environnementale dans les relations avec les fournisseurs et les sous-
traitants
Section 3.3.
Loyauté des pratiques
Section 3.4.
Les actions engagées pour prévenir la corruption
Annexe 6.
Les mesures prises en faveur de la santé et de la sécurité des consommateurs
Annexe 6.
Les autres actions engagées en faveur des droits de l’homme
Annexe 6.
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2016