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G
Gouvernance d’entreprise et capital
G.4
Rémunérations et actionnariat des dirigeants
Atos
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Document de Référence 2016
269
G
Montant des jetons de présence payés et dus au cours de l’exercice, par administrateur,
en fonction de sa présence aux réunions du Conseil d’Administration et des Comités
(en euros)
2016
2015
Payés
a
Dus
b
Payés
c
Dus
d
Nicolas Bazire
44 500
44 000
48 500
44 500
Jean-Paul Béchat
N/A
N/A
42 966
1
N/A
Valérie Bernis
24 877
2
33 500
N/A
24 877
2
Thierry Breton
-
-
-
-
Roland Busch
26 000 *
29 750 *
36 500 *
26 000 *
Jean Fleming
3
35 000 *
35 000 *
39 000 *
35 000 *
Bertrand Meunier
39 500 *
47 000 *
44 750 *
39 500 *
Colette Neuville
37 000
38 000
41 000
37 000
Aminata Niane
39 500 *
43 250 *
36 250 *
39 500 *
Lynn Paine
37 000 *
38 000 *
41 000 *
37 000 *
Michel Paris
9 322
N/A
44 500
9 322
Pasquale Pistorio
46 000 *
47 750 *
51 250 *
46 000 *
Vernon Sankey
47 500 *
48 500 *
48 393
4
*
47 500 *
Lionel Zinsou-Derlin
N/A
N/A
18 068
5
N/A
TOTAL
386 199
404 750
492 177
386 199
N/A : non applicable
Ces montants alloués à des administrateurs résidant à l’étranger correspondent aux montants avant retenue fiscale à la source, versés ou dus par
*
Atos SE.
Jetons de présence payés au cours de l’exercice 2016, au titre de l’année 2015.
a
Jetons de présence dus au titre de l’année 2016.
b
Jetons de présence payés au cours de l’exercice 2015, au titre de l’année 2014.
c
Jetons de présence dus au titre de l’année 2015.
d
Monsieur Jean-Paul Béchat est décédé le 24 novembre 2014. La partie fixe des jetons de présence pour 2014 a été proratisée jusqu’à cette date.
1
fixe des jetons de présence pour 2015 a été proratisée à compter de sa nomination provisoire.
Madame Valérie Bernis a été nommée administrateur à titre provisoire par le Conseil d'administration lors de sa séance du 15 avril 2015. La partie
2
Madame Jean Fleming, Administrateur représentant les salariés actionnaires, est salariée d’Atos IT Services UK Limited.
3
Un montant complémentaire de 2 143 euros a été versé à M. Vernon Sankey en rémunération de son activité d'Acting Chairman du Comité des
4
comptes pendant les derniers mois de l'année 2014.
Le mandat d'administrateur de M. Lionel Zinsou-Derlin a pris fin à l'issue de l'assemblée générale du 27 mai 2014. La partie fixe des jetons de
5
présence pour 2014 a été proratisée jusqu'à cette date.
Rémunération dumandataire social exécutif
G.4.2
[G4-51]
l’issue de l’Assemblée Générale des Actionnaires d’Atos du
30 décembre 2016, laquelle a renouvelé par anticipation son
mandat d’administrateur pour une durée de trois ans, alignée
sur la durée du plan stratégique 2017-2019. Le nouveau mandat
expirera ainsi lors de l’Assemblée Générale qui aura lieu en
2019, statuant sur les comptes consolidés de l’exercice 2018.
Monsieur Thierry Breton a été nommé Président du Directoire le
16 novembre 2008 et est Président-Directeur général depuis le
10 février 2009. Son mandat de Président-Directeur général
d’Atos SE a été reconduit par le Conseil d’Administration, réuni à
Principes de la rémunération de Thierry Breton - Président-Directeur général
G.4.2.1
Les principes de la rémunération du mandataire social exécutif
sont proposés par le Comité des Nominations et des
Rémunérations, approuvés par le Conseil d’Administration et
soumis au vote de l’Assemblée Générale des actionnaires. Le
rôle et la composition du Comité des Nominations et des
Rémunérations font l’objet d’une présentation spécifique dans la
partie de ce document concernant la Gouvernance d’entreprise.
du Président-Directeur général sont établis dans le cadre du
Code AFEP-MEDEF auquel la Société se réfère :
Les principes qui régissent la détermination de la rémunération
Principe d’
équilibre
: le Comité des Nominations et des
•
Rémunérations veille à ce qu’aucun élément composant la
rémunération du Président-Directeur général ne soit
disproportionné.
Principe de
compétitivité
: le Comité des Nominations et des
•
Rémunérations veille également à la compétitivité de la
rémunération du dirigeant mandataire social, en pratiquant
régulièrement des enquêtes de rémunération.
Lien avec la
performance
: la rémunération du
•
Président-Directeur général est étroitement liée aux
performances de l’Entreprise
, notamment au moyen d’une
rémunération variable établie sur une base semestrielle. Le
paiement de ces bonus semestriels est subordonné à la
réalisation d’objectifs précis, simples et mesurables, qui sont
étroitement liés aux objectifs du Groupe tels qu’ils sont
régulièrement communiqués aux actionnaires. Afin de
développer une
communauté d’intérêts avec les
actionnaires du Groupe
et d’associer les dirigeants et le
Président-Directeur général à la performance et aux résultats
financiers à long terme, une partie de leur rémunération est