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H
Annexes
H.2
Table de concordance AMF
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316
Table de concordanceAMF
H.2
Table de concordance du Document de Référence
H.2.1
Le présent Document de Référence a été déposé auprès de
l’Autorité des Marchés Financiers le 31 mars 2017,
a été établi par l’émetteur et il engage la responsabilité de ses
signataires.
conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il
pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est
complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document
La présente table de concordance reprend les principales
rubriques prévues par le Règlement (CE) numéro 809/2004 de la
Commission européenne du 29 avril 2004 (le « Règlement ») et
renvoie aux pages du présent document où sont mentionnées les
informations relatives à chacune de ces rubriques.
N°
Rubriques figurant dans l’annexe
1 du Règlement
Sections
1.
Personnes responsables
1.1 Indication des personnes responsables
A.4.1
1.2 Déclaration des personnes responsables
A.4.2
2.
Contrôleurs légaux des comptes
2.1 Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes
A.4.3
2.2 Information concernant les modifications apportées aux contrôleurs légaux des comptes au
cours de la période
A.4.3
3.
Informations financières sélectionnées
3.1 Informations financières historiques
A.5.1 ; E.3
3.2 Informations financières intermédiaires
N/A
4.
Facteurs de risques
F.
5.
Informations concernant l’émetteur
5.1.
Histoire et évolution de la Société
5.1.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur
G.2.2
5.1.2 Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur
G.2.2
5.1.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur
G.2.2
5.1.4 Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, son pays d’origine,
adresse et numéro de téléphone de son siège
G.2.2
5.1.5 Evénements importants dans le développement des activités de l’émetteur
A.5.2 ; A.6.1
5.2.
Investissements
N/A
6.
Aperçu des activités
6.1.
Principales activités
6.1.1 Nature des opérations effectuées par l’émetteur et ses principales activités
A.1 ; A.2 ; C.2 ;
C.3 C.4 ; C.5 ;
C.6 ; C.7
6.1.2 Nouveaux produits ou services développés
B.3 ; C
6.2.
Principaux marchés
A.1 ; A.2 ; B.2 ;
6.3.
Evénements exceptionnels
N/A
6.4.
Dépendance vis-à-vis des brevets, licences, contrats et procédés de fabrication
F.1 ; F.3.3
6.5.
Eléments fondateurs des déclarations concernant la position concurrentielle
B.2
7.
Organigramme
7.1.
Description sommaire du Groupe
E.5.4 ; G.2.2
7.2 Liste des filiales importantes
E.4.7.4 ; Note 30
8.
Propriétés immobilières, usines et équipements
8.1.
Immobilisations corporelles importantes
E.4.7.4 - Note 13
8.2 Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation des immobilisations
corporelles
D.5
9.
Examen de la situation financière et du résultat
9.1.
Situation financière
E.1 ; E.3
9.2.
Résultat d’exploitation
9.2.1 Facteurs importants, influant sur le revenu d’exploitation de l’émetteur
E.1 ; E.3
9.2.2 Explication des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets
E.1 ; E.3