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H
Annexes
H.2
Table de concordance AMF
Atos
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Document de Référence 2016
317
H
N°
Rubriques figurant dans l’annexe
1 du Règlement
Sections
9.2.3
l’émetteur
Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique
ayant influé ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de
E.1 ; E.3
10.
Trésorerie et capitaux
10.1.
Capitaux de l’émetteur
E.3 ; G.7
10.2.
Source et montant des flux de trésorerie
E.3.2
10.3.
Conditions d’emprunt et structure de financement
E.3.3
10.4.
Restrictions à l’utilisation des capitaux
N/A
10.5.
Sources de financement nécessaires honorer les engagements
E.3.3
11.
Recherche et Développement, brevets et licences
C.6
12.
Information sur les tendances
12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les
prix de vente depuis la fin du dernier exercice
B ; C ; E.1
12.2 Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements
raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur
B ; C ; E.1
13.
Prévisions ou estimations du bénéfice
N/A
14.
Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale
14.1.
Composition – déclarations
A.6.2 ; G.2.4 ;
G.3.1.3
14.2.
Conflits d’intérêts
G.2.4 ; G.3.1.4 ;
G.6.5
15.
Rémunération et avantages
15.1.
Rémunérations et avantages en nature
G.4
15.2.
Retraites et autres avantages
G.4
16.
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1.
Mandats des membres du Conseil d’Administration et de direction
G.2.4
16.2.
Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction
G.2.4
16.3.
Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations
G.3.1
16.4.
Déclaration relative au gouvernement d’entreprise
G.3.1
17.
Salariés
17.1.
Nombre de salariés
D.2; E.1.7
17.2.
Participations dans le capital de l’émetteur et stock-options
G.4 ; G.7.1 ;
G.7.2
17.3.
Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
D.2.1.3
18.
Principaux actionnaires
18.1.
Identification des principaux actionnaires
G.7.1 ; G.7.2 ;
G.7.7
18.2.
Existence de droits de vote différents
G.7.1.2
18.3.
Contrôle de l’émetteur
G.7.1 ; G.7.2 ;
G.7.7
18.4.
Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
G.7
19.
Opérations avec des apparentés
E.4.7.4 - Note 28
20.
l’émetteur
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de
20.1.
Informations financières historiques
E.4
A.5 ; E.1 ; E.3 ;
20.2.
Informations financières pro forma
N/A
20.3.
Etats financiers
E.4
20.4.
Vérifications des informations financières historiques annuelles
20.4.1 Déclaration attestant que les informations financières historiques ont été vérifiées
E.4.1
20.4.2 Indication des autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux
N/A
20.4.3
document d’enregistrement qui ne sont pas tirées des états financiers vérifiés de l’émetteur
Indication de la source et de l’absence de vérification des informations financières figurant dans le
N/A
20.5.
Date des dernières informations financières
E1
20.6.
Informations financières intermédiaires et autres
N/A
20.7 Politique de distribution des dividendes
G.2.3 ; G.7.3
20.7.1 Montant des dividendes
G.7.3
20.8.
Procédures judiciaires et d’arbitrage
F.6
20.9.
Changement significatif de la situation financière ou commerciale
E.3
21.
Informations complémentaires