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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
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ÉTATS FINANCIERS
Comptes consolidés IFRS du Crédit Coopératif au 31 décembre 2016
5.22 Variation des gains et pertes comptabilisés directement en autres éléments du résultat
global
(en milliers d’euros)
Exercice 2015
Exercice 2016
Brut
Impôt
Net
Brut
Impôt
Net
Écarts de réévaluation sur régime à prestations définies
645
(219)
426
(1 030)
314
(716)
Quote-part de gains et pertes comptabilisés directement en autres
éléments du résultat global des entreprises mises en équivalence non
recyclable en résultat
Éléments non recyclables en résultat
426
(716)
Écarts de conversion
11
(139)
Variations de valeur des actifs financiers disponibles à la vente
(1)
(1 569)
344
(1 225)
781
541
1 322
Variations de valeur des instruments dérivés de couverture
(2)
(748)
258
(490)
(2 895)
898
(1 997)
Quote-part de gains et pertes comptabilisés directement en autres
éléments du résultat global des entreprises mises en équivalence
recyclable en résultat
(49)
147
Éléments recyclables en résultat
(1 753)
(667)
TOTAL DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS
DIRECTEMENT EN AUTRES ÉLÉMENTS
DU RÉSULTAT GLOBAL (NETS D’IMPÔTS)
(1 327)
(1 383)
Part du Groupe
(771)
(1 422)
Participations ne donnant pas le contrôle
(556)
39
(1) Dont (2 098) milliers d’euros (avant impôt) recyclés en résultat de l’exercice 2016 contre (3 295) milliers d’euros en 2015.
(2) Dont (732) milliers d’euros (avant impôt) recyclés en résultat de l’exercice 2016 contre (748) milliers d’euros en 2015.
5.23 Compensation d’actifs et de passifs
financiers
Le Groupe n’opère pas de compensation d’actifs et de passifs financiers
au bilan en application des règles de compensation d’IAS 32.
Les actifs et passifs financiers « sous accords de compensation non
compensés au bilan » correspondent aux encours d’opérations sous
contrats cadres de compensation ou assimilés, mais qui ne satisfont pas
aux critères de compensation restrictifs de la norme IAS 32. C’est le
cas notamment des dérivés ou d’encours de pensions livrées de gré à
gré faisant l’objet de conventions cadres au titre desquelles les critères
du règlement net ou la réalisation d’un règlement simultané de l’actif
et du passif ne peut être démontré ou bien pour lesquelles le droit à
compenser ne peut être exercé qu’en cas de défaillance, d’insolvabilité
ou de faillite de l’une ou l’autre des parties au contrat.
Pour ces instruments, les colonnes « Actifs financiers associés et
instruments financiers reçus en garantie » et « Passifs financiers
associés et instruments financiers donnés en garantie » comprennent
notamment :
|
pour les opérations de pension :
}
les emprunts ou prêts résultant d’opérations de pensions inverses
avec la même contrepartie, ainsi que les titres reçus ou donnés
en garantie (pour la juste valeur desdits titres),
}
les appels de marge sous forme de titres (pour la juste valeur
desdits titres) ;
|
pour les opérations de dérivés, les justes valeurs de sens inverse avec
la même contrepartie, ainsi que les appels de marge sous forme de
titres.
Les appels de marge reçus ou versés en trésorerie figurent dans les
colonnes « Appels de marge reçus (
cash collateral
) » et « Appels de
marge versés (
cash collateral
) ».
À compter du 31 décembre 2016, les montants reportés en autres
actifs et autres passifs n’intègrent que ceux qui font effectivement l’objet
d’accords de compensation.
5.23.1 Actifs financiers
Actifs financiers sous accords de compensation non compensés au bilan
(en milliers d’euros)
31/12/2015
31/12/2016
Montant net
des actifs
financiers
présenté
au bilan
Passifs
financiers
associés et
instruments
financiers
reçus
en garantie
Appels de
marge reçus
(cash collateral)
Exposition
nette
Montant
net des
actifs
financiers
présenté
au bilan
Passifs
financiers
associés et
instruments
financiers
reçus
en garantie
Appels de
marge
reçus
(cash
collateral)
Exposition
nette
Dérivés
99 167
24 275
1 369
73 523
95 837
26 303
816
68 718
Opérations de pension
360 191
360 191
149 035
149 035
Autres actifs
TOTAL
459 358
24 275
1 369 433 714 244 872
26 303
816 217 753