Assystem - Document de Référence 2015

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8.1 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 174 8.1.1 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration – gouvernance d’entreprise 174 8.1.2 Mise en œuvre des recommandations de l’AFEP- MEDEF consignées au sein du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées révisé en novembre 2015 175 8.1.3 Procédures de contrôle interne 175 8.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225- 235 DU CODE DE COMMERCE SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 184 8.3 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE 185 8.3.1 Attributions d’actions de performance (article L. 225-197-4 du Code de commerce) 185 8.3.2 Attributions d’actions gratuites ou de performance décidées par le directoire de la Société 185 8.3.3 Attribution d’actions de performance décidées par le conseil d’administration de la Société 186 8.3.4 Attributions d’actions gratuites ou de performance par les sociétés liées au sens de l’article L. 225-197-2 au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2015 186 8.3.5 Attributions d’actions gratuites ou de performance par les sociétés contrôlées au sens de l’article L. 233-16 du Code de commerce 186 8.4 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS 186

RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

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