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TTU PAR LE' RO}r,
étant en son conseil, ses Lettres patentes
du treize février n1il sept cent quatre-vingt-deux, régistrées en la cour des
Aydes de Paris, Je quinze mars suivant par lesquel les Sa Majesté a ordonné
en exécut ion de la Déclaration du neufdécen1bre 1ni l six cent quatre-Yingt-sept
et des Lettres patentes du trois août 1nil sept cent soixante-onze que, pour les
eaux-de-vie rect ifiées, il sera payé le double et pour l'esprit de vin le tri pie de
tous les droits dus sur les eaux-de-vie or,iinaires tant
à
l'ent rée dans les lieux
sujets qu'à la vente en gros et en détail,
à
l'arr ivée, au p:tssage et à la sort ie
des pro,·inces où les Aydes ont cours, sans distinction des droits établis avant
ou depu is ladite déclaration vou lant Sa Majesté que, pou r reconnoître et
constater les Jiflérentes qualités des eaux-de-vie, les aréon1ètres ou pèse–
liqueurs inventés par le sieur Cartier soient e111ployées dans toutes lesdites
provinces; que l'eau-de-vie dans laquelle l'aréon1èt re s'enfoncera jusqu'au
vingt-deuxi ème degré exclusive1nent soit censée eau de-vie si1nple; que celle
où il s'enfoncera depuis et compris le \'ingt-deuxième jusqu'au trente–
quatrième degré exclus iven1ent soit déclarée eau-de-vie double ou rectifiée;
que ce ll e où il s'enfonce ra· depuis et co1npris le trente-quatrième degré et au–
dessus soit réputée esprit de vin; et que les droits sin1ples, doubles ou triples
soient perçus en consé')uence. Et sur ce qu i a été représenté
à
Sa Majesté par
les propriétaires et négociants des provinces de Saintonge et d'Angoun1ois
que si la pe rception <lu double droit de la traite de Charente et du double
droit de jauge et cou rtage tous deux con1pris dans le ba il des fermes générales
avoit lieu sur les eaux-de-vie qui sortent de ses provinces pour les pays
étrangers et auxquelles, pou r sati sfaire aux den1andes des négotians étrangers,
l'usage constant est de donner ,·ingt-quatre
à
vingt-cinq degrés de l'aréomètre
du sieur Cartier, il se roil à craindre que la cu lture des vignes, dont le produit