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INFORMATIONS FINANCIÈRES
4.2 Comptes consolidés
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Document de référence 2016 — Capgemini
Instruments financiers
Les instruments financiers sont constitués :
courants, les créances clients, les autres actifs courants, les
des actifs financiers qui comprennent les autres actifs non
◗
trésorerie ;
actifs de gestion de trésorerie et la trésorerie et équivalents de
des passifs financiers qui comprennent les dettes financières
opérationnelles et autres dettes courantes et non courantes ;
à court et long terme et les découverts bancaires, dettes
d’instruments dérivés.
Méthodes de comptabilisation des instruments
a)
financiers
de la situation financière consolidée à leur juste valeur initiale.
Les instruments financiers (actifs et passifs) entrent dans l’état
valeur, soit au coût amorti.
correspond, en fonction de leur catégorisation, soit à la juste
L’évaluation ultérieure des actifs et passifs financiers
La juste valeur d’un instrument financier est le montant pour
conditions de concurrence normales.
parties bien informées, consentantes, et agissant dans des
lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif éteint entre
effectif de l’instrument financier. Les actifs financiers évalués au
de l’instrument financier, mais sur la base du taux d’intérêt
(produits et charges) ne sont pas enregistrés au taux nominal
échéant, des primes de remboursement). Les intérêts courus
éventuelle est enregistrée en compte de résultat.
l’apparition d’indices de perte de valeur. La perte de valeur
coût amorti font l’objet de tests de valeur, effectués dès
Le coût amorti correspond à la valeur comptable initiale (nette
la base du taux d’intérêt effectif et diminuée des sorties de
des coûts de transaction), augmentée des intérêts calculés sur
trésorerie (coupons, remboursements de principal et, le cas
La comptabilisation des instruments financiers lors de leur
entrée dans l’état de la situation financière consolidée et de leur
référence aux définitions de taux d’intérêt suivantes :
évaluation ultérieure selon les méthodes décrites ci-avant fait
nominal de l’emprunt ;
le taux du coupon, ou coupon, qui est le taux d’intérêt
◗
exactement les décaissements ou encaissements de
le taux d’intérêt effectif, qui est le taux qui actualise
◗
passif financier. Ce calcul inclut l’intégralité des commissions
manière à obtenir la valeur comptable nette de l’actif ou du
financier ou, selon le cas, sur une période plus courte de
trésorerie futurs sur la durée de vie prévue de l’instrument
échéant, des primes à payer ou à recevoir ;
payées ou reçues, des coûts de transaction et, le cas
le taux de marché qui correspond au taux d’intérêt effectif
◗
courants de marché.
recalculé à la date de l’évaluation en fonction des paramètres
dès lors que les risques et avantages liés sont cédés et que le
Les instruments financiers actifs et passifs sont décomptabilisés
financiers.
Groupe a cessé d’exercer un contrôle sur ces instruments
Instruments dérivés
b)
d’intérêt, ainsi que de contrats d’option d’achat sur actions
sous forme de tunnels), de contrats d’échange de taux
contrats d’achat et de vente de devises à terme (le cas échéant
Les instruments dérivés sont essentiellement constitués de
propres.
Autres instruments dérivés
A l’exception des cas de couverture de flux futurs de trésorerie
Les autres instruments dérivés sont évalués à leur juste valeur.
dérivés, estimées sur la base des cours de marché ou de
décrits ci-après, les variations de juste valeur des instruments
valeurs données par les contreparties bancaires, sont
comptes consolidés du Groupe.
reconnues au compte de résultat à la date d’établissement des
cadre de couvertures de flux futurs de trésorerie opérationnels
Lorsque la comptabilité de couverture est appliquée dans le
au résultat financier lorsque l’élément couvert est reconnu
en capitaux propres puis transférée au résultat d’exploitation ou
premier temps enregistrée en produits et charges comptabilisés
ou financiers, la juste valeur des instruments est dans un
lui-même en compte de résultat.
Évaluation des justes valeurs
c)
financiers et non financiers tels que définis ci-avant, sont
Les méthodes d’évaluation à la juste valeur des actifs et passifs
hiérarchisées selon les trois niveaux de juste valeur suivants :
passifs identiques ;
ajustés) observés sur des marchés actifs pour des actifs ou
niveau 1 : juste valeur évaluée sur la base de cours (non
◗
directement (prix) ou indirectement (données dérivées de
les prix cotés sur des marchés actifs, qui sont observables
niveau 2 : juste valeur évaluée à partir de données autres que
◗
prix) ;
marché observables (données non observables).
de données qui ne sont pas fondées sur des données de
niveau 3 : juste valeur pour l’actif ou le passif évaluée à l’aide
◗
d’évaluation du niveau 1.
Dans la mesure du possible, le Groupe applique les méthodes