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LE PAYS DU COGNAC
CHARLES AAfABLEHONOJ?..É
BAREJ'l/TJ"\
1
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D'Jf,1-lRDIVJJ,JE'J?S; LES BELLJ:,',').J?U–
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ROY J:.'i\ ' Si:',) CO.\'SEILS,
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ORDI.\ 'AJRE:,· DE'.')().\'
HOTEL, l 1\ ' 1"E.\'D.11.\"T DE JUSTJCï:',
POLICJ~.:.
1:.'T J:'fi\.11,\'CES E,\' LA
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LITÉ' Dé'
L.l
ROG'HE"LLE.
V
U l'arrêt du Conseil du
5
Juin 1731 , portant qu'il ne sera fait
à
l'avenir .aucune
no~velle.
plantation de ,-ignes dans l'étenduë
des Provinces et Genéralttez du Royaume; et que celles qui
auront été deux ans sans ê t re cultivées ne pourront être rétablies
sans une per1nission expresse de sa Majesté, à peine ue trois mille
livres d 'amende ; !'Ordonnance de Mr. Bignon du
24
du 1nên1e
n1ois, portant que le dit arrêt seroit exécuté suivant sa forn1e et
teneur dans l'étendue de la Généralité de La Rochelle; la Requête
à
Nous présentée par ............
lendan/e
à
ce qui nous;.ilaise luy
per111el/re de faire replanter en vignes trois pièces de /erre dans la
1iaroisse de
...........
de la contenance de
................... .
Et l'avis du Sieur ............. notre Subdélégué, ......... qui
a Yérifié le terrein cy-après énoncé
ense111ble les ordres du rOJ'
à
nous adresseî_.
Nous avons, sous le bon plaisir de Sa Majesté pern1is
et pern1ettons
audit
.Y...... .. ........
de faire repla11/ere11 l'ig11e
les deux pièces de le1·re qui co11fronte11/ sai•oir fa pre111ièrea fa Pigne
de Guy I'avreau el a la terre de François B1·ian, la seconde a la
i•igne de Gabriel G'ai!le el
à
celle de Bernard Saulon; lu)· faisons
dt!_fc11ses de.faire aucune auIre plan/alion de 1•igne dans la paroisse
des dites pièces sous les peines porlt!es par le dit arrêt du Conseil
du 5jui111731. E11joig11011sau syndic/ deladilcparoisse de ..... .
de /enir la 111ain
a
f'cxéc11/io11 de noire présente ordonnance el
de nous i11fo1·n1er des co11/ra11enlions qui po11raie11l
y
ë/re /ailes
à
peine de deux cents !i1•res d'a111e11dc.
Fail
t1
La Rochelle le
31
''""'jour Je
Déce111bre
mil sept cens trente
huit.
BARE,\.1'Ji\ ·.
J>ar J'fonseigneur
LE ROY.