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FACTEURS DE RISQUES

04

4.5 Risques opérationnels

4.4.3.

AUTRES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX

LES RISQUES DE CATASTROPHES NATURELLES PROPRES À

CERTAINES RÉGIONS DANS LESQUELLES LE GROUPE EXERCE

SES ACTIVITÉS POURRAIENT AFFECTER SON ACTIVITÉ ET SA

SITUATION FINANCIÈRE.

L’implantation géographique de certains sites de production du groupe dans des

zones exposées à des événements naturels, tels que les séismes ou les inondations,

pourrait fragiliser la capacité de production du groupe. À la suite de l’accident de

Fukushima en mars 2011, les installations nucléaires de la plupart des pays qui

en exploitent font ou ont fait l’objet de tests de résistance à l’issue desquels les

conditions nécessaires à la poursuite de leur exploitation ont été fixées.

DES MALADIES PROFESSIONNELLES LIÉES NOTAMMENT

À L’EXPOSITION À L’AMIANTE OU AUX RAYONNEMENTS

IONISANTS NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES.

Bien que le groupe considère être substantiellement en conformité avec les

dispositions légales et réglementaires relatives à l’hygiène et à la sécurité dans

les différents pays dans lesquels il exerce ses activités et considère avoir pris les

mesures destinées à assurer la santé et la sécurité de ses salariés et des employés

de ses sous-traitants (voir Chapitre 17.

Salariés

), le risque de survenance de

maladies professionnelles ne peut, par principe, être exclu. Or, la survenance de

maladies pourrait donner lieu à des actions en justice à l’encontre du groupe ou

à des demandes d’indemnisation, soit de la part de salariés ou d’anciens salariés,

soit de la part d’acquéreurs d’activités du groupe dans le cas où des maladies

professionnelles se déclareraient en conséquence d’une exposition des salariés

antérieure à leur transfert avec l’activité. Ces actions peuvent donner lieu, le cas

échéant, au paiement de dommages et intérêts.

Le groupe a connu en 2016 en France un nombre limité de déclarations de

maladies professionnelles.

4.5.

RISQUES OPÉRATIONNELS

4.5.1.

RISQUES DE RUPTURE DE FOURNITURE DES PRODUITS OU DES PRESTATIONS

Une panne industrielle, une interruption de la chaîne logistique ou de travail au sein

des unités industrielles du groupe ou chez un fournisseur pourrait générer un retard

ou une rupture de fourniture de ses produits ou de ses prestations de services.

Ce risque est accru par le fait que les différentes usines du groupe, pour chaque

activité donnée, sont fortement intégrées et interdépendantes et que certains

fournisseurs du groupe pourraient avoir des difficultés financières ou pourraient

ne pas faire face à la demande dans le respect des délais et des standards de

qualité requis par le groupe. Une éventuelle panne ou arrêt de production dans une

usine, ou chez un fournisseur, ou une interruption de certains transports pourrait

affecter l’ensemble des activités du groupe, et induire une rupture de fourniture

ou de prestations de services.

Le groupe a consenti, dans le cadre des contrats conclus avec ses clients, un certain

nombre de garanties pouvant entraîner notamment des pénalités de retard. Ces

garanties pourraient êtremises enœuvre en cas de panne industrielle, d’interruption

de la chaîne logistique ou de travail tant par une unité industrielle du groupe que

par un de ses fournisseurs.

Bien que le groupe mette en œuvre les mesures permettant de limiter l’impact

de pannes éventuelles et que ce risque soit couvert par une assurance de pertes

d’exploitation pour ces unités industrielles, et qu’il sélectionne ses fournisseurs

selon des critères stricts de qualité et de solidité financière, on ne peut écarter le

risque de panne industrielle, d’interruption de la chaîne logistique ou de travail au

sein des unités industrielles du groupe ou chez un fournisseur avec un impact

négatif significatif sur la situation financière du groupe et son aptitude à répondre

de façon optimale aux demandes de ses clients.

4.5.2.

RISQUE DE CONTREPARTIE AVEC LES FOURNISSEURS, SOUS-TRAITANTS,

PARTENAIRES ET CLIENTS DU GROUPE

Les fournisseurs, sous-traitants ou partenaires d’AREVA pourraient rencontrer des

difficultés financières en fonction de la conjoncture économique et ne plus être en

mesure d’assurer l’exécution des contrats conclus avec le groupe.

Selon les zones géographiques, la conjoncture économique pourrait continuer à

avoir un effet négatif sur les fournisseurs, sous-traitants, partenaires et clients du

groupe, que ce soit dans leur accès à des sources de financement ou dans leur

capacité à exécuter leurs obligations à l’égard du groupe.

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

AREVA 2016