Areva - Document de référence 2016

1. CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE 313 1.1. Dispositions légales 313 1.2. Code de référence pour AREVA : code de gouvernement d’entreprise Afep-Medef 313 2. DILIGENCES ACCOMPLIES POUR LA PRÉPARATION DU PRÉSENT RAPPORT 314 3. PRÉPARATION ET ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 314 3.1. Composition du Conseil d’Administration 314 3.2. Missions et fonctionnement du Conseil d’Administration 319 3.3. Travaux du Conseil d’Administration 321 3.4. Règles applicables en matière d’évaluation 321 3.5. Comités du Conseil d’Administration 322 3.6. Pouvoirs du président du Conseil et du Directeur général 325 4. DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE 325 4.1. Introduction 325 4.2. Organisation, gouvernance, ressources, systèmes d’information et modes opératoires 326 4.3. Diffusion de l’information 329 4.4. Gestion des risques et fixation des objectifs 329 4.5. Activités de contrôle 330 4.6. Surveillance permanente du dispositif de contrôle interne 330 5. ADRESSES PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 331

ANNEXE 1

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES

DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES

Le présent rapport rend compte, au titre de l’exercice 2016, de la composition du Conseil d’Administration, de l’application du principe de représentation équilibrée des

femmes et des hommes en son sein et des conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration.

Le présent rapport rend également compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques.

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

AREVA 2016