163 / 186
8.1
RAPPORT DU PRÉSIDENT
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
164
8.1.1 Conditions de préparation et d’organisation
des travaux du conseil d’administration –
Gouvernance d’entreprise
164
8.1.2 Mise en œuvre des recommandations
de l’AFEP-MEDEF consignées au sein du code
de gouvernement d’entreprise des sociétés
cotées révisé en novembre 2016
164
8.1.3 Procédures de contrôle interne
164
8.2
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX
COMPTES ÉTABLI EN APPLICATION
DE L’ARTICLE L. 225-235 DU
CODE DE COMMERCE SUR
LE RAPPORT DU PRÉSIDENT
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
172
8.3
RAPPORT SPÉCIAL SUR
LES ATTRIBUTIONS D’ACTIONS
GRATUITES OU DE PERFORMANCE
173
8.3.1 Attributions d’actions de performance
(article L. 225-197-4 du code de commerce)
173
8.3.2 Attributions d’actions gratuites ou de performance
décidées par le directoire de la Société
173
8.3.3 Attribution d’actions de performance décidées
par le conseil d’administration de la Société
173
8.3.4 Attributions d’actions gratuites ou de
performance par les sociétés liées au sens
de l’article L. 225-197-2 au cours de l’exercice clos
le 31 décembre 2016
174
8.3.5 Attributions d’actions gratuites ou de performance
par les sociétés contrôlées au sens
de l’article L. 233-16 du code de commerce
174
8.4
RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS
DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT
D’ACTIONS
174
RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
8
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
163