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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
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RAPPORT DE GESTION
DU CRÉDIT COOPÉRATIF
RAPPORT
DU PRÉSIDENT
LES COMPTES
DU CRÉDIT COOPÉRATIF
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
Organes d’administration, de direction et de surveillance
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le 30 juin à 9h00 durant 3h56, en présence de 15 administrateurs ;
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le 31 août à 9h00 durant 4h05, en présence de 21 administrateurs ;
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le 29 septembre à 9h00 durant 4h11, en présence de
16 administrateurs ;
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le 3 novembre à 9h00 durant 6h33, en présence de 16 administrateurs ;
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le 13 décembre à 9h00 durant 3h47, en présence de
14 administrateurs.
Le taux de participation (personnes présentes) moyen aux séances du
Conseil s’établit en 2016 à 76 %. Le quorum a été atteint lors de chaque
séance du Conseil d’administration.
Les principaux sujets examinés par le Conseil en 2016 sont notamment
les suivants :
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gouvernance et sociétariat :
}
l’évolution et le renouvellement de la composition du Conseil
d’administration et des comités spécialisés,
}
la formation des administrateurs,
}
la rémunération fixe et variable des dirigeants et mandataires
sociaux,
}
la restitution des travaux du Comité d’audit, du Comité des risques,
du Comité des rémunérations et du Comité des nominations,
}
les admissions et sorties de sociétaires trimestrielles,
}
la fixation du montant de la ristourne pour 2016,
}
la rémunération des parts sociales au titre de l’exercice 2016,
}
L’évolution du capital social,
}
le Rapport Coopératif 2016,
}
le rapport annuel 2015,
}
les nouvelles conventions règlementées conclues par le Crédit
Coopératif et le réexamen des conventions réglementées
antérieures,
}
la modification du règlement intérieur du Conseil d'administration,
}
l’évaluation de la gouvernance du Crédit Coopératif ;
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la stratégie du Crédit Coopératif, son activité et la conjoncture :
}
le programme Immobilier et les évolutions de l’organisation
commerciale,
}
le projet de migration informatique,
}
le projet de plan stratégique 2017-2020,
}
la trajectoire de solvabilité du Crédit Coopératif,
}
l’avis du Comité d’entreprise relatif aux orientations stratégiques ;
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la situation financière :
}
l’examen des comptes trimestriels, semestriels et l’arrêté des
comptes sociaux et consolidés annuels,
}
les prévisions d’activité et résultat,
}
le budget 2017 et les orientations budgétaires 2016-2020,
}
l’habilitation du Comité d’audit en matière de commissariat aux
comptes ;
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le contrôle interne et la gestion des risques :
}
le rapport de contrôle interne du Crédit Coopératif,
}
la nomination d’un nouveau Directeur des Risques et de la
Conformité,
}
la nomination d’un nouveau Directeur de l’audit ;
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le suivi des filiales et établissements associés :
}
le bilan et le projet d’évolution de la Caisse Solidaire,
}
l’ASEA (l’Assemblée Spéciale des Établissements Associés),
}
la CMGM – Sofitech ;
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l’activité bancaire et financière :
}
les opérations financières,
}
les émissions obligataires ;
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la RSE et le mécénat :
}
le référentiel d’engagements RSE du Crédit Coopératif,
}
les perspectives 2017 de la Fondation d’entreprise Crédit
Coopératif ;
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l’organe central et les autorités de contrôle :
}
l’activité et les résultats du Groupe BPCE,
}
la stratégie du Groupe BPCE.
Le Bureau s’est réuni 11 fois en 2016 : le 14 janvier, le 25 février, le
7 avril, le 12 mai, le 30 juin, le 30 août, le 22 septembre, le 26 octobre,
le 3 novembre, le 29 novembre, le 12 décembre, pendant une durée
moyenne de 2 heures.
Au cours de ces réunions ont été notamment examinés :
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les ordres du jour et la préparation des prochaines réunions du
Conseil d’administration ;
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la situation de l’informatique ;
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la relation ternaire ;
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la situation des filiales et établissements associés ;
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l’activité et le résultat du Groupe ;
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l’analyse triennale sur la gouvernance.
Le Bureau du Conseil d’administration s’est également réuni en séminaire
les 10 et 11 juin 2016.