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TllAITÉ
il devait être préparé exactement comme la- formule do
Codtx
l'indique
1 •
La
cour d'Orléans, contrairement à celle de Paris, a
décidé que le code pharmaceutique el les formules
qu'il
contient ne sont obligatoires que pour les pharmaciens.
En conséquence, les Distillateurs ou confiseurs qui ven–
dent des sirops dans la préparation desquels n'entre pas
la quantité des principes émulsifs ou médicamenteux
déterminée par le
Codex
ne peu vent être poursuivis
comme ayant trompé les acheteurs sur la nature de
la
marchandise. Il n'en est pas de même à l'égard des si–
rops préparés avec du sucre de fécule ou glucose, au
lieu de sucre ordinaire, ou qui ne contiendraient
pas
les substances sous lesquelles ils sont dénommés el
étiquetés; dans les divers cas, si l'acheteur n'est point
averti qu'on lui ''end un sirop qui ne contient pas de
sucre ordinaire, ou qui n'est pas composé avec la sub–
stance indiquée sur l'étiquette,
il
y
a tromperie sur la
nature de la marchandise
,
et par conséquent délit dan!
le sens de l'art.
4!3
du code pénal.
Cette dernière opinion doit avoir la préférence : en
eft'et, par qni sont achetés en général les sirops des
Liquoristes! par les limonadiers, les épiciers el les ma.r-–
cbands de vin en détail, lesquels ,·endent'"les sirops non
aux matades, mais aux gens qui se portent bien
,
et
ceux-ci du reste boivent ces sirops sans tenir aucun
compte de leur
vertu médicamenteuse.
Cela est tellement
vrai que le fameux sirop de gomme (dont le pouvoir
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