239 / 334
239
G
G
Atos
|
Document de Référence 2016
Gouvernance
d’entreprise
et capital
Administration de la SociétéG.1
240 Information juridiqueG.2
240 Forme sociale G.2.1 240 Objet social et autres renseignements G.2.2 240 Dispositions statutaires G.2.3 241 Le Conseil d’Administration G.2.4 243 Rapport du Président du ConseilG.3
d’Administration sur la Gouvernance d’Entreprise et le Contrôle Interne 252 Gouvernance d’Entreprise G.3.1 252 Le Contrôle Interne G.3.2 262 Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d’Administration Rapport des Commissaires aux comptes G.3.3 établi en application de l’article L. 225-235 du 267 Rémunérations et actionnariat desG.4
dirigeants 268 Jetons de présence G.4.1 268 Rémunération dumandataire social exécutif G.4.2 269 Plans d’options de souscription d’actions et G.4.3 plans d’attribution d’actions de performance 276 RésolutionsG.5
283 l’Assemblée Générale Annuelle Présentation des résolutions soumises à G.5.1 283 Eléments de la rémunération due ou G.5.2 attribuée au titre de l’exercice 2016 au dirigeant mandataire social de la Société, soumis à l’avis des actionnaires 283 de la Société, au titre de l’exercice 2017, soumis au vote des actionnaires rémunération du dirigeant mandataire social Principes et critères de détermination, de G.5.3 répartition et d’attribution des éléments de 286 Société Rapport du Conseil d'Administration à G.5.4 l'Assemblée Générale Ordinaire sur les transactions réalisées sur des actions de la 290 Code et chartesG.6
291 PacteMondial des Nations Unies G.6.1 291 Code d’éthique G.6.2 291 Autres dispositions applicables G.6.3 292 Information privilégiée et délit d’initié G.6.4 292 Règlement intérieur du Conseil G.6.5 d’Administration et Charte des administrateurs 293 Evolution du capital et performanceG.7
boursière 296 Informations de base G.7.1 296 Répartition du capital G.7.2 297 Dividendes G.7.3 298 Documentation G.7.4 298 Calendrier financier G.7.5 298 Contacts G.7.6 298 Capital G.7.7 299 Performance boursière G.7.8 306