2 / 386
01
PERSONNE RESPONSABLE
6
1.1. Responsable du Document
de référence
6
1.2. Attestation du responsable
du Document de référence
6
02
CONTRÔLEURS LÉGAUX
DES COMPTES
8
2.1. Commissaires aux comptes titulaires
8
2.2. Commissaires aux comptes suppléants 8
03
INFORMATIONS FINANCIÈRES
SÉLECTIONNÉES
9
Tableau de synthèse des chiffres clés
9
04
FACTEURS DE RISQUES
10
4.1. Gestion et couverture des risques
11
4.2. Risques liés au projet de restructuration14
4.3. Risques juridiques
16
4.4. Risques industriels
et environnementaux
21
4.5. Risques opérationnels
28
4.6. Risques liés aux grands projets
30
4.7. Risques de liquidité et de marché
31
4.8. Autres risques
34
05
INFORMATIONS
CONCERNANT L’ÉMETTEUR
37
5.1. Histoire et évolution de la société
37
5.2. Investissements
39
06
APERÇU DES ACTIVITÉS
41
6.1. Les marchés de l’énergie nucléaire
et des énergies renouvelables
43
6.2. Clients et fournisseurs d’AREVA
52
6.3. Présentation générale du groupe
et de sa stratégie
54
6.4. Les activités
59
07
ORGANIGRAMME
92
7.1 Organigramme simplifié du
groupe au 31 décembre 2016
92
7.2. Bureaux de représentation
et succursales
92
08
PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES,
USINES ET ÉQUIPEMENTS
93
8.1. Principaux sites du groupe
93
8.2. Question environnementale
pouvant influencer l’utilisation
faite par l’émetteur de ses
immobilisations corporelles
99
09
EXAMEN DE LA SITUATION
FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
100
9.1. Présentation générale
100
9.2. Situation et activités de la société
et de ses filiales par branche
d’activité durant l’exercice écoulé
105
9.3. Événements postérieurs à la
clôture des comptes 2016
119
10
TRÉSORERIE ET CAPITAUX
120
11
POLITIQUE DE RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT,
BREVETS ET LICENCES
121
11.1. Recherche et Développement
121
11.2. Propriété intellectuelle
128
12
INFORMATION SUR LES
TENDANCES
130
12.1. Contexte actuel
130
12.2. Objectifs financiers
130
13
PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS
DU BÉNÉFICE
131
1
4
ORGANES D’ADMINISTRATION,
DE DIRECTION ET DE
SURVEILLANCE ET DIRECTION
GÉNÉRALE
132
14.1. Conseil d’Administration
132
14.2. Direction générale
140
14.3. Informations judiciaires, conflits
d’intérêts et contrat de service
141
14.4 Opérations réalisées sur les titres
de la société par les dirigeants
141
SOMMAIRE
2
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2016