3 / 386
15
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 142
15.1. Rémunération des mandataires sociaux 142
15.2. Participation des mandataires
sociaux dans le capital
149
15.3. Honoraires d’audit
150
16
FONCTIONNEMENT DES
ORGANES D’ADMINISTRATION
ET DE DIRECTION
151
16.1. Fonctionnement de la
Direction générale
151
16.2. Fonctionnement du Conseil
d’Administration
152
16.3. Fonctionnement des Comités
institués par le Conseil d’Administration 153
16.4. Rapport du président du
Conseil d’Administration sur le
gouvernement d’entreprise et les
procédures de contrôle interne et de
gestion des risques
153
16.5. Rapport des commissaires aux
comptes établi en application de
l’article L. 225-235 du Code de
commerce
153
17
SALARIÉS
154
17.1. Emploi
155
17.2. Organisation du travail
158
17.3. Relations sociales
159
17.4. Santé et sécurité
160
17.5. Formation
161
17.6. Égalité de traitement
162
17.7. Promotion et respect des
stipulations des conventions
fondamentales de l’organisation
internationale du travail
163
18
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
165
18.1. Répartition du capital et des droits
de vote
165
18.2. Droits de vote différents
167
18.3. Contrôle de l’émetteur
167
18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la
mise en œuvre pourrait, à une date
ultérieure, entraîner un changement
de son contrôle
168
19
OPÉRATIONS AVEC
LES APPARENTÉS
169
19.1. Relations avec l’État
169
19.2. Relations avec le CEA
170
19.3. Relations avec des entreprises
du secteur public
170
20
INFORMATIONS
FINANCIÈRES CONCERNANT
LE PATRIMOINE, LA SITUATION
FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS
DE L’ÉMETTEUR
172
20.1. Comptes consolidés 2016
173
20.2. Annexe aux comptes consolidés
au 31 décembre 2016
181
20.3. Comptes annuels - Exercice 2016
269
20.4. Annexe aux comptes annuels
275
20.5. Tableau des résultats des cinq
derniers exercices
297
20.6. Tableau relatif au délai de paiement
des fournisseurs d’AREVA SA
298
20.7. Politique de distribution des dividendes 298
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
299
20.9. Changement significatif de la
situation financière ou commerciale
299
21
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
300
21.1. Capital social
300
21.2. Acte constitutif et statuts
303
21.3. Conventions visées à
l’article L. 225-102-1 alinéa 13
du Code de commerce
304
21.4. Examen des conventions autorisées
au cours d’exercices antérieurs et
dont l’exécution s’est poursuivie
au cours du dernier exercice
305
22
CONTRATS IMPORTANTS
306
23
INFORMATIONS PROVENANT
DE TIERS, DÉCLARATIONS
D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS
D’INTÉRÊTS
307
24
INFORMATIONS
ACCESSIBLES AU PUBLIC
308
24.1. Lieu où les documents peuvent
être consultés
308
24.2. Responsables
de l’Information/Contacts
308
24.3. Politique d’information
309
24.4. Calendrier indicatif de
la communication financière
309
25
INFORMATIONS
SUR LES PARTICIPATIONS
310
25.1. Participations significatives d’AREVA
310
25.2. Pactes d’actionnaires
310
ANNEXES
A1 Rapport du président du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 312 A2 Rapports des commissaires aux comptes 333 A3 Responsabilité sociale environnementale et sociétale 341 A4 Méthodologie de reporting extra-financier et Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales 355 A5 Projets de résolutions à l’Assemblée générale ordinaire du 18 mai 2017 360 A6 Code éthique 365 A7 Table de concordance du Rapport de gestion 370 LEXIQUES 371DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2016
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