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Document de référence 2016
Fromageries Bel
Gouvernement
d’entreprise
Principes de gouvernance 4.1 66 Adhésion au Code Middlenext 4.1.1 66 générale Conseil d’administration et de la Direction Composition, mandats et expertise du 4.1.2 66 générale du Conseil d’administration et la Direction Déclarations concernant les membres 4.1.3 79 et de direction des organes d’administration Organisation et fonctionnement 4.1.4 80 Rémunérations et avantages 4.2 84 nature accordés aux mandataires sociaux rémunérations et avantages de toute d’administration pour déterminer les Principes et règles arrêtés par le Conseil 4.2.1 84 versés aux mandataires sociaux Montants des rémunérations et avantages 4.2.2 85 aux membres du Comité exécutif de retraite ou d’autres avantages aux fins de versement de pensions, Sommes provisionnées ou constatées 4.2.3 88 des risques et le contrôle interne les procédures de gestion Rapport du Président sur 4.3 89 Définitions et objectifs 4.3.1 89 de la Société Environnement de contrôle interne 4.3.2 89 Gestion des principaux risques 4.3.3 91 Procédures de contrôle interne spécifiques 4.3.4 mises en place par la Société 91 et financière de la Société et au traitement de l’information comptable Procédures relatives à l’élaboration 4.3.5 93 Fromageries Bel d’administration de la société Président du Conseil commerce sur le Rapport du l’article L. 225-235 du Code de comptes établi en application de Rapport des Commissaires aux 4.4 95 Opérations avec des apparentés 4.5 96 et engagements réglementés comptes sur les conventions Rapport spécial des Commissaires aux 4.5.1 96 Parties liées 4.5.2 98