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ÉTATS FINANCIERS
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COMPTES CONSOLIDÉS
6.1.6
NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS
SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES
NOTE 1 PRINCIPES COMPTABLES GÉNÉRAUX 87 NOTE 2 FAITS MARQUANTS 88 NOTE 3 PÉRIMÈTRE, REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES ET GOODWILL 89 3.1 Périmètre 90 3.2 Regroupements d’entreprises 90 3.3 Goodwill 92 3.4 Modalités des tests de perte de valeur 93 NOTE 4 INFORMATION SECTORIELLE 93 NOTE 5 DONNÉES OPÉRATIONNELLES 95 5.1 Besoin en fonds de roulement opérationnel (BFR) 95 5.2 Participations dans des entreprises associées 97 5.3 Charges de personnel et avantages du personnel 98 5.3.1 Détail des charges de personnel au compte de résultat consolidé 98 5.3.2 Avantages du personnel 98 5.3.3 Paiements fondés sur des actions 100 5.4 Autres charges et produits d’exploitation 102 5.5 Amortissements et provisions opérationnels courants, nets 102 5.6 Produits et (charges) opérationnels non liés à l’activité 102 NOTE 6 INVESTISSEMENTS DANS LES ACTIFS NON COURANTS 103 6.1 Immobilisations incorporelles 103 6.2 Immobilisations corporelles 104 6.3 Immeubles de placement 105 6.4 Actifs financiers non courants 105 6.5 Réconciliation des acquisitions d’immobilisations du tableau de flux de trésorerie consolidé 106 NOTE 7 CAPITAUX PROPRES ET RÉSULTAT PAR ACTION 106 7.1 Actions 106 7.2 Actions propres 107 7.3 Résultat par action 107 7.4 Dividendes par action 108 NOTE 8 FINANCEMENT ET INSTRUMENTS FINANCIERS 108 8.1 Trésorerie et équivalents de trésorerie 108 8.2 Emprunts obligataires et autres dettes financières 109 8.3 Instruments dérivés financiers 110 8.4 Informations sur l’endettement net 111 8.5 Produits et charges financiers 112 8.6 Gestion du risque financier 113 NOTE 9 PROVISIONS ET PASSIFS ÉVENTUELS 114 9.1 Provisions 114 9.2 Passifs éventuels 114 NOTE 10 DETTES SUR ACQUISITION DE TITRES (COURANTES OU NON COURANTES) ET AUTRES PASSIFS NON COURANTS 115 NOTE 11 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS 115 11.1 Classification comptable des actifs et passifs financiers 115 11.2 Hiérarchie de juste valeur 116 NOTE 12 IMPÔTS 117 12.1 Impôts comptabilisés au cours de la période 117 12.2 Preuve d’impôt 117 12.3 Impôts différés 118 NOTE 13 ENGAGEMENTS HORS BILAN 120 13.1 Contrats de location simple 120 13.2 Autres engagements 120 NOTE 14 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE 121ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
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