II / 198
FACTEURS DE RISQUES
63
5.1 Risques liés à l’environnement économique
64
5.2 Risques liés à l’activité
65
5.3 Risques de liquidité et de marché
66
5.4 Risques sociaux
67
5.5 Risques liés aux systèmes d’information
67
5.6 Risques juridiques, réglementaires et fiscaux
68
5.7 Risques industriels et environnementaux
69
5.8 Risques liés aux opérations de croissance externe 69
5.9 Politique d’assurance
69
ÉTATS FINANCIERS
71
6.1 Comptes consolidés
72
6.2 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés
128
6.3 Comptes sociaux
130
6.4 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes annuels
149
6.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 150
INFORMATIONS
SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL
155
7.1 Renseignements de caractère général concernant
l’émetteur
156
7.2 Renseignements concernant le capital
160
7.3 Contrôle des comptes et honoraires
des commissaires aux comptes et des membres
de leurs réseaux pris en charge par le Groupe
171
RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
173
8.1 Rapport du Président du conseil d’administration 174
8.2 Rapport des commissaires aux comptes établi
en application de l’article L. 225-235 du
code de commerce sur le rapport du Président
du conseil d’administration
184
8.3 Rapport spécial sur les attributions d’actions
gratuites ou de performance
185
8.4 Rapport spécial sur les options de souscription
ou d’achat d’actions
186
ANNEXES
187
9.1 Attestation des personnes responsables
du document de référence 2015
188
9.2 Tables de concordance
189
1
2
3
4
5
6
7
8
9
sommaire
LE MESSAGE DU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL 2 CHIFFRES CLÉS ANNÉE 2015 4 PRÉSENTATION DU GROUPE 7 1.1 Histoire 8 1.2 Aperçu des activités et stratégie du Groupe 10 1.3 Organigramme simplifié du groupe Assystem au 31 décembre 2015 11 GOUVERNANCE 13 2.1 Le conseil d’administration 15 2.2 La rémunération et avantages en nature attribués par la société et les sociétés du Groupe durant l’exercice 2015 aux membres des organes d’administration et de direction en fonction 29 RAPPORT DE GESTION 35 3.1 L’activité 36 3.2 Les résultats du Groupe 38 3.3 Comptes sociaux Assystem SA 41 3.4 Rémunération des mandataires sociaux 43 3.5 Conventions et engagements réglementés 43 3.6 Renseignements concernant les organes d’administration 43 3.7 Informations sur le capital 43 3.8 Description des principaux risques et incertitudes 43 3.9 Responsabilité sociale 43 3.10 Tableau des résultats financiers des cinq derniers exercices d’Assystem SA 44 RAPPORT SUR LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE (RSE) 2015 45 4.1 Le périmètre de responsabilité et les indicateurs clés 46 4.2 Cartographie des parties prenantes 48 4.3 La gouvernance 49 4.4 Droits de l’homme : respecter les libertés fondamentales 50 4.5 Relations et conditions de travail : valoriser l’humain 53 4.6 Environnement : préserver les ressources 55 4.7 Éthique des affaires : être un acteur loyal et responsable sur les marchés 57 4.8 Engagement sociétal : partages des intérêts 58 4.9 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 60