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Worldline
Document de Référence 2016
15 Rémunération et avantages des dirigeants 131 Jetons de présence 15.1 131 mandataires sociaux Rémunération des dirigeants 15.2 132 d’actions et plans d’attribution Plans d’options de souscription 15.3 bénéficiaires mandataires sociaux sont les d’actions de performance dont les 137 sociaux – Tableau AMF n° 11 Avantages des dirigeants mandataires 15.4 142 Conformité de la rémunération globale 15.5 AFEP-MEDEF aux recommandations du Code des dirigeants mandataires sociaux 143 avantages pensions, de retraites ou d’autres filiales aux fins de versement de ou constatées par la Société ou ses Montant des sommes provisionnées 15.6 143 16 d’administration et de direction Fonctionnement des organes 144 d’administration et de direction Mandats des membres des organes 16.1 144 filiales Société ou à l’une quelconque de ses d’administration et de direction à la service liant des membres des organes Informations sur les contrats de 16.2 145 d’Administration Règlement Intérieur du Conseil 16.3 145 Comités du Conseil d’Administration 16.4 147 d’entreprise Déclaration relative au gouvernement 16.5 150 Contrôle interne 16.6 151 17 Salariés 156 Gestion des Ressources Humaines 17.1 156 détenues par les membres du Conseil souscription ou d’achat d’actions Participations et options de 17.2 Générale d’Administration et de la Direction 156 Plan d’actionnariat des salariés et plans 17.3 d’incitation long terme 157 d’intéressement Accords de participation et 17.4 161 18 Principaux actionnaires 162 Actionnariat au 31 décembre 2016 18.1 162 2014 Actionnariat aux 31 décembre 2015 et 18.2 163 Actionnariat à la date du dépôt du 18.3 présent Document de Référence 163 Franchissements de seuil 18.4 163 Droits de vote des actionnaires 18.5 164 Structure de contrôle 18.6 164 Actions de trésorerie et contrat de 18.7 liquidité 164 changement de contrôle Accords susceptibles d’entraîner un 18.8 164 19 Opérations avec les apparentés 165 préalables opérations de réorganisation Accords conclus dans le cadre des 19.1 165 Autres relations avec les apparentés 19.2 168 31 décembre 2016 des comptes de l’exercice clos le Assemblée Générale d’approbation engagements réglementés - comptes sur les conventions et Rapport spécial des Commissaires aux 19.3 170 20 Informations financières et les résultats duGroupe la situation financière concernant le patrimoine, 171 Comptes consolidés du Groupe 20.1 172 Comptes sociaux de Worldline SA 20.2 217 financières Date des dernières informations 20.3 233 et autres Informations financières intermédiaires 20.4 233 Politique de distribution de dividendes 20.5 234 Procédures judiciaires et d’arbitrage 20.6 234 Changement significatif de la situation 20.7 financière ou commerciale 235 21 Informations complémentaires 236 soumises au vote des actionnaires Capital social et autres autorisations 21.1 236 Actes constitutifs et statuts 21.2 252 22 Contrats importants 256 23 d’intérêt d’experts et déclarations des tiers, déclarations Informations provenant 257 24 au public Documents accessibles 258 actionnaires Documentation destinée aux 24.1 258 Contacts 24.2 258 Calendrier 24.3 258 25 Informations sur les participations 259 A Annexes 260 Annexe I Glossaire 261 Annexe II et le contrôle interne sur la gouvernance d’entreprise du Conseil d’Administration Rapport du Président 265 Annexe III et environnementale Rapport de responsabilité sociale 268 Annexe IV Table de concordance pour le Rapport Financier Annuel 351