Eurazeo / Document de référence 2018
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SOMMAIRE
2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE
5
Profil
6
Message de Michel David-Weill, Président du Conseil de Surveillance
8
Parties prenantes
10
Enjeux
12
Vision, par Virginie Morgon, Présidente du Directoire
14
Équipe dirigeante
18
Modèle d'affaires
20
La force d’un modèle singulier
22
Le modèle dual
26
La dynamique d’expertises multiples
28
Pôles d’investissement
32
Faits marquants 2018
38
L’envergure d’un Groupe mondial
40
Des expertises multiples
44
Gouvernance
52
Indicateurs financiers et boursiers
56
Indicateurs extra-financiers
66
2. RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE D'EURAZEO
79
2.1 Une stratégie RSE volontariste
80
2.1.1 INVESTIR DE MANIÈRE RESPONSABLE
82
2.1.2 INSTAURER UNE GOUVERNANCE EXEMPLAIRE
86
2.1.3 CRÉER DE LA VALEUR DURABLE
87
2.1.4 ÊTRE VECTEUR DE PROGRÈS SOCIÉTAL
88
2.1.5 UNE DÉMARCHE INNOVANTE DE MESURE DES IMPACTS RSE
88
2.2 Déclaration de Performance Extra-Financière
94
2.2.1 TABLEAU DE SYNTHÈSE DES RISQUES ET OPPORTUNITÉS
94
2.2.2 CONSÉQUENCES SOCIALES
95
2.2.3 CONSÉQUENCES ENVIRONNEMENTALES
104
2.2.4 ÉTHIQUE
115
2.2.5 RESPECT DES DROITS DE L’HOMME
117
2.3 Notes méthodologiques
119
2.3.1 SYNTHÈSE DES PÉRIMÈTRES
119
2.3.2 STRATÉGIE 2020
119
2.3.3 IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX ÉVITÉS
119
2.3.4 EMPREINTE SOCIO-ÉCONOMIQUE
120
2.3.5 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
120
2.4 Rapports des Commissaires aux comptes
122
2.4.1 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION DU GROUPE
122
2.4.2 RAPPORT D’ASSURANCE RAISONNABLE DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR UNE SÉLECTION D’INFORMATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES PUBLIÉES DANS LE RAPPORT DE GESTION
124
3. GOUVERNANCE
127
3.1 Organes de Direction et de Surveillance
128
3.1.1 DIRECTOIRE
128
3.1.2 CONSEIL DE SURVEILLANCE
133
3.1.3 COMITÉS SPÉCIALISÉS
158
3.1.4 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
161
3.2 Rémunération et avantages de toute nature des mandataires sociaux
167
3.2.1 POLITIQUE 2019 DE RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX
167
3.2.2 DÉTAIL DE LA RÉMUNÉRATION VERSÉE OU ATTRIBUÉE AUX MANDATAIRES SOCIAUX AU TITRE DE L’EXERCICE 2018
171
3.2.3 AUTRES INFORMATIONS
188
3.3 Participation des membres du Conseil de Surveillance et du Directoire dans le capital de la Société et opérations réalisées par les membres du Conseil de Surveillance et du Directoire sur les titres de la Société
189
3.3.1 PARTICIPATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ
189
3.3.2 OPÉRATIONS RÉALISÉES PAR LES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE SUR LES TITRES DE LA SOCIÉTÉ AU COURS DU DERNIER EXERCICE
190
3.4 Gestion des risques, contrôle interne, et principaux facteurs de risques
191
3.4.1 LES DISPOSITIFS DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE
191
3.4.2 PRINCIPAUX RISQUES ET INCERTITUDES
197
3.5 Engagements au titre des programmes de co-investissement
206
4. COMPTES CONSOLIDÉS
209
4.1 État de la situation financière consolidée
210
4.2 État du résultat consolidé
212
4.3 État des produits et des charges comptabilisés
213
4.4 État de la variation des capitaux propres consolidés
214
4.5 Tableau des flux de trésorerie consolidés
216
4.6 Notes annexes aux états financiers consolidés
218
NOTE 1 PRINCIPES GÉNÉRAUX
219
1.1 Estimations et jugements déterminants
219
1.2 Présentation d’états comparatifs retraités
219
NOTE 2 PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
225
2.1 Évolution du périmètre de consolidation
225
2.2 Reclassement IFRS 5 - groupe d’actifs destinés à être cédés
225
NOTE 3 INFORMATION SECTORIELLE
227
3.1 Compte de résultat consolidé par activité
227
3.2 Agrégats sectoriels de la contribution des sociétés
230
NOTE 4 DONNÉES OPÉRATIONNELLES
232
4.1 Produits de l’activité ordinaire
232
4.2 Autres produits et charges de l’activité
232
4.3 Créances clients et autres débiteurs
233
4.4 Fournisseurs et autres créditeurs
234
4.5 Autres actifs et passifs
234
4.6 Résultat opérationnel et autres produits et charges opérationnels
234
NOTE 5 CHARGES ET AVANTAGES AU PERSONNEL
235
5.1 Frais de personnel et effectifs
235
5.2 Passifs liés aux avantages au personnel
235
5.3 Rémunérations et autres transactions avec les dirigeants (parties liées)
237
NOTE 6 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES
238
6.1 Écarts d’acquisition
238
6.2 Immobilisations incorporelles
239
6.3 Immobilisations corporelles
240
6.4 Pertes de valeurs sur actifs immobilisés
241
NOTE 7 IMMEUBLES DE PLACEMENT
242
NOTE 8 ENTREPRISES ASSOCIÉES ET ACTIFS FINANCIERS
242
8.1 Participations dans les entreprises associées
242
8.2 Actifs financiers
243
NOTE 9 FINANCEMENT ET INSTRUMENTS FINANCIERS
245
9.1 Dette financière nette
245
9.2 Instruments dérivés
247
9.3 Juste valeur des actifs et passifs financiers
248
9.4 Résultat financier
249
9.5 Gestion des risques
249
NOTE 10 PROVISIONS
253
10.1 Passifs liés aux avantages au personnel
253
10.2 Provisions pour litiges et autres provisions
253
NOTE 11 IMPÔT SUR LES RÉSULTATS
254
11.1 Preuve d’impôt
254
11.2 Analyse de l’activation des déficits
254
11.3 Sources de l’impôt différé
255
NOTE 12 CAPITAUX PROPRES ET RÉSULTAT PAR ACTION
256
12.1 Capitaux propres
256
12.2 Résultat par action
257
NOTE 13 DÉTAIL DES FLUX DE TRÉSORERIE
258
13.1 Actifs de trésorerie
258
13.2 Composantes du besoin en fonds de roulement (BFR)
258
13.3 Flux nets de trésorerie générés par l’activité
258
13.4 Flux nets de trésorerie liés aux opérations d’investissement
258
13.5 Flux nets de trésorerie liés aux opérations de financement
258
NOTE 14 AUTRES INFORMATIONS
259
14.1 Événements post-clôture
259
14.2 Honoraires d’audit du Groupe
259
14.3 Engagements hors bilan
260
NOTE 15 LISTE DES FILIALES ET ENTREPRISES ASSOCIÉES
266
NOTE 16 MÉTHODES ET PRINCIPES COMPTABLES
285
16.1 Bases d’évaluation utilisées pour l’établissement des comptes consolidés
285
16.2 Méthodes de consolidation
285
16.3 Méthodes de conversion
286
16.4 Actifs (ou groupes d’actifs) et passifs destinés à être cédés
286
16.5 Immobilisations incorporelles
286
16.6 Immobilisations corporelles
287
16.7 Immeubles de placement
287
16.8 Dépréciation d’actifs non financiers
287
16.9 Actifs et Passifs financiers
287
16.10 Instruments financiers dérivés et opérations de couverture
288
16.11 Actifs financiers de gestionde trésorerie
289
16.12 Trésorerie, équivalents et découverts bancaires
289
16.13 Avantages au personnel
289
16.14 Paiements fondés sur des actions
290
16.15 Reconnaissance des produits
290
16.16 Impôts
290
16.17 Provisions
290
16.18 Co-investissement des équipes de Direction des participations
290
16.19 Contrats de co-investissement du directoire et des équipes d’investissement
291
16.20 Résultat net par action
291
4.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
292
5. COMPTES INDIVIDUELS
299
5.1 Bilan
300
5.2 Compte de résultat
302
5.3 Annexe aux comptes individuels
303
5.3.1 PRINCIPES ET MÉTHODES COMPTABLES
304
5.3.2 MÉTHODES APPLIQUÉES
304
5.3.3 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
306
5.3.4 INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE
321
5.3.5 TABLEAU DES FILIALES ET PARTICIPATIONS
324
5.3.6 TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE
328
5.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
329
5.5 Tableau des résultats des 5 derniers exercices (article R. 225-102 du Code de commerce)
332
5.6 Délais de règlement des fournisseurs et des clients
333
6. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉET LE CAPITAL
335
6.1 Renseignements sur la Société – Statuts
336
6.2 Informations relatives au capital
342
6.2.1 NOMBRE D’ACTIONS
342
6.2.2 TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL
342
6.2.3 ÉVOLUTION DU CAPITAL
343
6.2.4 INFORMATIONS RELATIVES À LA DILUTION POTENTIELLE
343
6.2.5 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉLÉGATIONS EN COURS DE VALIDITÉ ET UTILISATIONS EN 2018
344
6.2.6 ACTIONS NON REPRÉSENTATIVES DU CAPITAL
345
6.2.7 NANTISSEMENTS
345
6.3 Actionnariat du Groupe
346
6.3.1 PART DU CAPITAL DÉTENUE PAR DES SOCIÉTÉS CONTRÔLÉES PAR EURAZEO ET/OU PAR LES PARTICIPATIONS RÉCIPROQUES
346
6.3.2 RÉPARTITION ACTUELLE DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE
347
6.4 Pacte d’actionnaires
350
6.4.1 PACTES DÉCLARÉS AUPRÈS DE L’AMF CONCERNANT LES TITRES EURAZEO
350
6.4.2 PACTES CONCLUS PAR EURAZEO
351
6.5 Opérations afférentes aux titres de la Société
353
6.5.1 PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS 2018
353
6.5.2 DESCRIPTION DU PROGRAMME DE RACHAT 2019 SOUMIS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DU 25 AVRIL 2019 EN APPLICATION DES ARTICLES 241-2 ET 241-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS
354
6.6 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat
356
6.7 Informations complémentaires
359
6.7.1 DÉCLARATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
359
6.7.2 RESPONSABLE DU CONTRÔLE DES COMPTES
360
6.7.3 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS
360
6.7.4 INFORMATIONS FINANCIÈRES HISTORIQUES
361
7. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
363
7.1 Rapport Spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions (article L. 225-184 du Code de commerce)
364
MODALITÉS DU PLAN 2018
364
7.2 Rapport Spécial sur les attributions gratuites d’actions établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce
370
7.2.1 PLAN D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS AUX SALARIÉS – 2018
370
7.2.2 PLAN D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS DE PERFORMANCE DANS LE CADRE DES PLANS D’ATTRIBUTION D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS 2018
370
7.3 Ordre du jour
373
RÉSOLUTIONS ORDINAIRES
373
RÉSOLUTIONS EXTRAORDINAIRES
373
RÉSOLUTION ORDINAIRE
373
7.4 Exposé des motifs et projet de résolutions
374
RÉSOLUTIONS ORDINAIRES
374
RÉSOLUTIONS EXTRAORDINAIRES
380
RÉSOLUTION ORDINAIRE
386
ANNEXE À L’EXPOSÉ DES MOTIFS
387
7.5 Observations du Conseil de Surveillance sur le rapport du Directoire
399
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
400
CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS SOUMIS À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
400
CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS DÉJÀ APPROUVÉS PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
402
7.7 Autres rapports des Commissaires aux comptes
409
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D'ACTIONS ACHETÉES
409
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS
410
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’ACTIONS GRATUITES EXISTANTES OU À ÉMETTRE
411
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D’UN PLAN D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE
412
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LE PROJET D'ÉMISSION À TITRE GRATUIT DE BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS EN CAS D'OFFRE PUBLIQUE D'ACHAT VISANT LA SOCIÉTÉ
413
Tableaux de concordance 2019
414
Table de concordance du Document de référence
414
Table de concordance du Rapport Financier Annuel
416
Table de concordance avec les informations requises dans le rapport de gestion du Directoire
417
Table de concordance des données sociales, environnementales et sociétales
419
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