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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
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RAPPORT DE GESTION
2.1 Présentation de l’établissement 50 2.1.1 Dénomination, siège social et administratif 50 2.1.2 Forme juridique 50 2.1.3 Objet social 50 2.1.4 Date de constitution, durée de vie 51 2.1.5 Exercice social 51 2.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe 51 2.1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes 51 2.1.8 Les établissements associés 54 2.2 Capital social du Crédit Coopératif 55 2.2.1 Parts sociales 55 2.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 55 2.2.3 Répartition du capital et des droits de vote 56 2.2.4 L’offre au public de parts sociales 56 2.2.5 Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs 57 2.3 Contexte de l’activité 57 2.3.1 Environnement économique et financier 57 2.3.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE 58 2.3.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales 60 2.4 Informations sociales, environnementales et sociétales 61 2.4.1 Stratégie du Crédit Coopératif en matière de responsabilité sociétale et de développement durable 61 2.4.2 Informations sociales 66 2.4.3 Engagement sociétal 70 2.4.4 Engagement environnemental 76 2.4.5 Méthode de reporting extra-financier 79 2.4.6 Table de correspondance entre les données RSE produites et les obligations réglementaires nationales (art. 225) 81 2.4.7 Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 84 2.5 Activités et résultats consolidés du Groupe 86 2.5.1 Résultats financiers consolidés 86 2.5.2 Présentation des secteurs opérationnels 86 2.5.3 Activités et résultats par secteur opérationnel 86 2.5.4 Bilan consolidé et variation des capitaux propres 94 2.6 Activités et résultats de l’entité sur base individuelle 95 2.6.1 Résultats financiers de l’entité sur base individuelle 95 2.6.2 Analyse du bilan de l’entité 96 2.7 Fonds propres et solvabilité 96 2.7.1 La gestion des fonds propres 96 2.7.2 Périmètre prudentiel 97 2.7.3 La composition des fonds propres 97 2.7.4 Exigences de fonds propres 98 2.7.5 Ratio de levier 100 2.8 Gestion des risques 100 2.8.1 Le dispositif de gestion des risques 100 2.8.2 Facteurs de risque 103 2.8.3 Risques de crédit et de contrepartie 108 2.8.4 Risques de marché 113 2.8.5 Risques de gestion de bilan 115 2.8.6 Risques opérationnels 116 2.8.7 Risques de non-conformité 118 2.8.8 Continuité d’activité 120 2.8.9 Risques juridiques 120 2.8.10 Sécurité des Systèmes d’information 121 2.8.11 Risques émergents 122 2.9 Événements postérieurs à la clôture et perspectives 122 2.9.1 Les événements postérieurs à la clôture 122 2.9.2 Les perspectives et évolutions prévisibles 122 2.10 Éléments complémentaires 124 2.10.1 Activités et résultats des principales filiales 124 2.10.2 Tableau des cinq derniers exercices 125 2.10.3 Soldes intermédiaires de gestion 126 2.10.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation 126 2.10.5 Décomposition du solde de dettes fournisseurs par date d’échéance 126 2.10.6 Activité en matière de recherche et de développement 126 2.10.7 Charges fiscalement non déductibles 127 2.10.8 Remarques complémentaires 127 2.10.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du code monétaire et financier) 127 2.10.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale mixte du 23 mai 2017 127Sommaire