HERMÈS - Document de référence 2018

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Sommaire	2
MESSAGE DE LA GÉRANCE	7
FAITS MARQUANTS 2018	8
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	11
1.1 LES ÉTAPES DE LA VIE DU GROUPE	13
1.2 GOUVERNANCE DU GROUPE	17
1.3 CHIFFRES CLÉS	18
1.3.1 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR MÉTIER 2018 (2017)	18
1.3.2 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE 2018 (2017)	18
1.3.3 PRINCIPALES DONNÉES CONSOLIDÉES	18
1.3.4 ÉVOLUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES CONSOLIDÉ	19
1.3.5 ÉVOLUTION DU RÉSULTAT OPÉRATIONNEL COURANT	19
1.3.6 ÉVOLUTION DU NOMBRE DE MAGASINS EXCLUSIFS	19
1.3.7 INVESTISSEMENTS OPÉRATIONNELS ET CAPACITÉ D’AUTOFINANCEMENT	19
1.4 ACTIVITÉ PAR MÉTIER	20
1.4.1 MAROQUINERIE-SELLERIE	20
1.4.1.1 Les sacs et bagages	20
1.4.1.2 Les agendas, la petite maroquinerie et l’écriture	21
1.4.1.3 Les matières	21
1.4.1.4 L’équitation	21
1.4.2 VÊTEMENT ET ACCESSOIRES	22
1.4.2.1 Le prêt-à-porter femme	22
1.4.2.2 Le prêt-à-porter homme	22
1.4.2.3 Les accessoires de mode	22
1.4.3 SOIE ET TEXTILES	23
1.4.3.1 La soie féminine	23
1.4.3.2 La soie masculine	23
1.4.4 AUTRES MÉTIERS HERMÈS	23
1.4.4.1 La Bijouterie	24
1.4.4.2 L’Art de vivre et les Arts de la table Hermès	24
1.4.5 LES PARFUMS	24
1.4.6 L’HORLOGERIE	24
1.4.7 AUTRES PRODUITS ET MARQUES	25
1.4.7.1 Cristallerie Saint-Louis	25
1.4.7.2 Puiforcat	25
1.4.7.3 Le bottier John Lobb	26
1.4.7.4 Les activités Textiles	26
1.4.7.5 Les activités Tanneries et Cuirs précieux	26
1.4.7.6 Hermès Horizons	26
1.4.7.7 Petit h	27
1.4.7.8 Shang Xia	27
1.4.8 PARTENARIATS DU GROUPE	27
1.4.8.1 Faubourg Italia	27
1.4.8.2 J3L	27
1.4.8.3 Perrin & Fils	27
1.4.8.4 Vaucher Manufacture Fleurier	27
1.4.8.5 Bettina	27
1.4.8.6 Maison Pierre Hardy	27
1.5 ACTIVITÉ PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE	28
1.5.1 EUROPE	28
1.5.2 AMÉRIQUES	29
1.5.3 ASIE-PACIFIQUE	29
1.5.4 POINTS DE VENTE HERMÈS DANS LE MONDE	30
1.5.5 STRATÉGIE DIGITALE	33
1.6 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DU GROUPE	34
1.6.1 DESCRIPTION SOMMAIRE DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2018	34
1.6.2 LES SITES DE PRODUCTION	35
1.7 IMMOBILIER	37
1.8 FONDATION D’ENTREPRISE	37
1.10 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES RELATIVES À L’ÉLABORATION ET AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE	50
1.10.1 OBJECTIFS DE LA GESTION DES RISQUES ET DU CONTRÔLE INTERNE CHEZ HERMÈS INTERNATIONAL	50
1.10.2 DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE RELATIF À L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE	50
2. RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE	53
2.1 MODÈLE D’AFFAIRES	55
2.1.1 UN SOCLE DE VALEURS FÉDÉRATRICES DEPUIS 1837	55
2.1.2 UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT MAÎTRISÉE	56
2.1.3 DES FEMMES ET DES HOMMES PASSIONNÉS	56
2.1.4 PRINCIPALES RESSOURCES	57
2.1.5 PRINCIPALES ACTIVITÉS	58
2.1.6 PRINCIPALES RÉALISATIONS	59
2.1.7 PRINCIPAUX ENJEUX EN MATIÈRE DE RSE	60
2.1.8 GOUVERNANCE ET OUTILS DE LA DÉMARCHE RSE	60
2.2 LES HOMMES : SAVOIR-FAIRE	63
2.2.1 ENJEU : LA PÉRENNITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DES SAVOIR-FAIRE	63
2.2.1.1 Politique	63
2.2.1.2 Actions mises en oeuvre	63
2.2.2 ENJEU : LA TRANSMISSION D’UNE CULTURE	67
2.2.2.1 Politique	67
2.2.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	67
2.2.3 ENJEU : RECRUTER DES TALENTS	67
2.2.3.1 Politique	67
2.2.3.2 Actions mises en oeuvre	67
2.2.3.3 Résultats	69
2.2.4 ENJEU : INTÉGRER LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS NOS SAVOIR-FAIRE	69
2.2.4.1 Politique	69
2.2.4.2 Actions mises en oeuvre et résultats	69
2.2.5 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	70
2.3 LES HOMMES : LES ÉQUIPES	71
2.3.1 ENJEU : LE BIEN-ÊTRE ET L’ÉPANOUISSEMENT DES COLLABORATEURS	71
2.3.1.1 Politique	71
2.3.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	71
2.3.1.3 Résultats	79
2.3.2 ENJEU : ENTRETENIR LA DIVERSITÉ	80
2.3.2.1 Politique	80
2.3.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	81
2.3.3 ENJEU : L’ÉTHIQUE ET LE PARTAGE DES VALEURS	83
2.3.3.1 Politique	83
2.3.3.2 Actions mises en oeuvre et résultats	83
2.3.4 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	86
2.4 LA PLANÈTE : MATIÈRES	87
2.4.1 ENJEU : SÉCURISER DES APPROVISIONNEMENTS DE QUALITÉ	87
2.4.1.1 Politique	87
2.4.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	87
2.4.2 ENJEU : GÉRER LES MATIÈRESAVEC PARCIMONIE	90
2.4.2.1 Politique	90
2.4.2.2 Plan d’action et résultats	90
2.4.3 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	92
2.5 LA PLANÈTE : ENVIRONNEMENT	93
2.5.1 ENJEU : RESPECTER LA RÈGLEMENTATION	94
2.5.1.1 Politique	94
2.5.1.2 Actions mises en oeuvre	94
2.5.1.3 Résultats	95
2.5.2 ENJEU : MAÎTRISER LES CONSOMMATIONS DES RESSOURCES NATURELLES (EAU, ÉNERGIES)	95
2.5.2.1 Politique	95
2.5.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	95
2.5.3 ENJEU : MAÎTRISER NOS ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE	103
2.5.3.1 Politique	103
2.5.3.2 Actions mises en oeuvre et résultats	103
2.5.4 ENJEU : GÉRER LES DÉCHETS	105
2.5.4.1 Politique	105
2.5.4.2 Actions mises en oeuvre et résultats	105
2.5.5 ENJEU : RESPECTER ET SAUVEGARDER LA BIODIVERSITÉ	108
2.5.5.1 Politique	108
2.5.5.2 Actions mises en oeuvre	108
2.5.5.3 Résultats	109
2.5.6 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	111
2.6 LES COMMUNAUTÉS : FOURNISSEURS & PARTENAIRES	113
2.6.1 ENJEU : PARTENARIATS DE LONG TERME ET SOUTIEN AU SECTEUR AIDÉ	113
2.6.1.1 Politique	113
2.6.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	114
2.6.2 ENJEU : ACCOMPAGNER LES FOURNISSEURS	115
2.6.2.1 Politique	115
2.6.2.2 Actions mises en oeuvre et résultats	116
2.6.2.3 Cartographie des risques	117
2.6.2.4 Mécanisme d’alerte	119
2.6.2.5 Dispositif de suivi des sujets majeurs	119
2.6.2.6 Évaluation et contrôle	120
2.6.3 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	121
2.7 LES COMMUNAUTÉS : PARTIES PRENANTES ET ANCRAGE TERRITORIAL	122
2.7.1 ENJEU : UNE RESPONSABILITÉTERRITORIALE EN FRANCE	122
2.7.1.1 Politique	122
2.7.1.2 Actions mises en oeuvre et résultats	122
2.7.2 ENJEU : UNE ENTREPRISE CITOYENNE	124
2.7.2.1 Politique	124
2.7.2.2 Plan d’action	124
2.7.3 CONTRIBUTION AUX OBJECTIFS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD) DE L’ONU	127
2.8 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT , SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION DE LA GÉRANCE	129
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	135
3.1 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	137
3.1.1 CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ	137
3.1.1.1 Principes de gouvernement d’entreprise appliqués	137
3.1.1.2 Dispositions du Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF révisé en juin 2018, écartées en raison de la forme sociale dela société et pour d’autres motifs - Mises en conformité réalisées	137
3.1.2 STRUCTURE D’ORGANISATION D’HERMÈS INTERNATIONAL	140
3.1.3 ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION	141
3.1.3.1 Mouvements intervenus au cours de l’exercice 2018	141
3.1.3.2 Plan de succession des dirigeants	141
3.1.3.3 Direction du groupe (rôle et composition, liste des mandats et fonctions exercés)	141
3.1.4 CONSEIL DE SURVEILLANCE : COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX	151
3.1.4.1 Mouvements intervenus dans la composition du Conseil de surveillance au cours de l’exercice	151
3.1.4.2 Plan de succession du président du Conseil de surveillance	151
3.1.4.3 Présentation synthétique des membres du Conseil de surveillance au 31 décembre 2018	152
3.1.4.4 Composition du Conseil de surveillance	154
3.1.4.5 Politique de diversité appliquée au sein du Conseil de surveillance	172
3.1.4.6 Indépendance des membres du Conseil de surveillance	176
3.1.4.7 Déontologie du Conseil de surveillance	178
3.1.4.8 Fonctionnement du Conseil de surveillance	180
3.1.4.9 Activité du Conseil de surveillance	181
3.1.4.10 Évaluation du Conseil de surveillance et des comités	183
3.1.4.11 Comités spécialisés	185
3.1.5 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES MANDATAIRES SOCIAUX	193
3.1.5.1 Principes généraux de la politique de rémunération des gérants (dirigeants mandataires sociaux exécutifs)	193
3.1.5.2 Principes généraux de la politique du président du Conseil de surveillance (dirigeant mandataire social non exécutif)	196
3.1.5.3 Politique de rémunération 2018 (non soumise au vote ex-ante de l’Assemblée car inapplicable)	196
3.1.5.4 Rémunérations versées en 2018 (soumises au vote ex-post de l’Assemblée)	196
3.1.5.5 Tableaux prescrits par le Code AFEP-MEDEF pour la présentation de certains éléments de rémunération	197
3.1.5.6 Politique de rémunération 2019 (non soumise au vote ex-ante de l’Assemblée car inapplicable)	203
3.1.5.7 Rémunération de l’associé commandité	204
3.1.5.8 Rémunérations du Conseil de surveillance, du Comité d’audit et des risques et du Comité RNG-RSE	204
3.1.6 CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	205
3.1.7 TABLEAU DE SYNTHÈSE DE L’UTILISATION DES DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES	205
3.1.8 STRUCTURE DU CAPITAL ET ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE	208
3.1.9 MODALITÉS PARTICULIÈRES DE PARTICIPATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES	208
3.1.10 ANNEXES	209
3.1.10.1 Règlement intérieur du Conseil de surveillance	209
3.1.10.2 Règlement intérieur du Comité RNG-RSE	212
3.1.10.3 Règlement intérieur du Comité d’audit et des risques	214
3.2 ÉTHIQUE – CONFORMITÉ	216
3.2.1 ENGAGEMENTS	216
3.2.1.1 Promotion et respect des conventions fondamentales en matière de droits humains et de libertés fondamentales	216
3.2.1.2 Charte éthique	216
3.2.1.3 Code de conduite des affaires	217
3.2.1.4 Protection des données personnelles et respect de la vie privée	218
3.2.2 ORGANISATION	219
3.2.2.1 Comité éthique	219
3.2.2.2 Directeur juridique compliance et affaires publiques	219
3.2.2.3 Comité compliance et vigilance	219
3.2.2.4 Délégué à la protection des données	219
3.2.2.5 Gouvernance « protection des données personnelles »	219
3.2.3 DÉPLOIEMENT	220
3.2.3.1 Corruption	220
3.2.3.2 Vigilance	222
3.2.3.3 Protection des données personnelles et respect de la vie privée	222
3.2.4 CONTRÔLE	223
3.2.4.1 Ligne d’alerte professionnelle	223
3.2.4.2 Système de sanctions mis en place	223
3.2.4.3 Contrôle sur l’application des valeurs éthiques	223
3.2.4.4 Programme de formation sur les enjeux éthiques	223
3.2.4.5 Réseau de correspondants conformité au sein du groupe	224
3.3 AUTRES INFORMATIONS RELEVANT DU RAPPORT DE LA GÉRANCE	225
3.3.1 INTÉRÊTS DES MANDATAIRES SOCIAUX ET DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF DANS LE CAPITAL	225
3.3.2 DÉCLARATIONS CONCERNANT LES MANDATAIRES SOCIAUX	226
3.3.3 ATTRIBUTIONS GRATUITES D’ACTIONS, OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS	226
3.3.3.1 Politiques générales d’attribution d’actions gratuites et d’options d’achat d’actions	226
3.3.3.2 Plans d’attribution d’actions gratuites en vigueur	226
3.3.3.3 Options d’achat d’actions	226
3.3.3.4 Options de souscription d’actions	226
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE ET PERSPECTIVES	229
4.1 COMMENTAIRES SUR LE COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ	230
4.2 COMMENTAIRES SUR LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS ABRÉGÉS	231
4.2.1 SITUATION FINANCIÈRE	231
4.2.2 INVESTISSEMENTS	232
4.3 CRÉATION DE VALEUR	233
4.4 ÉVÉNEMENTS EXCEPTIONNELS	233
4.5 INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX, SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET SUR LES FILIALES ET PARTICIPATIONS	234
4.5.1 INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX	234
4.5.1.1 Chiffre d’affaires	234
4.5.1.2 Bilan et compte de résultat	234
4.5.2 INFORMATIONS SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS	234
4.5.3 INFORMATIONS SUR LES FILIALES ET PARTICIPATIONS	234
4.5.3.1 Activité des filiales	234
4.5.3.2 Prises de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France (art. L. 233‑6 du Code de commerce)	234
4.5.4 INFORMATIONS SUR LES SUCCURSALES	235
4.5.5 INFORMATION SUR LE MONTANT DES PRÊTS INTERENTREPRISES	235
4.6 PERSPECTIVES	236
5. COMPTES CONSOLIDÉS	239
5.1 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ 2018	240
5.2 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ 2018	241
5.3 BILAN CONSOLIDÉ AU 31 DÉCEMBRE 2018	242
5.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 2018	244
5.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS 2018	246
5.6 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS	248
5.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	291
6. COMPTES SOCIAUX	297
6.1 COMPTE DE RÉSULTAT 2018	298
6.2 BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2018	299
6.3 VARIATION DES CAPITAUX PROPRES 2018	300
6.4 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE 2018	301
6.5 ANNEXE AUX ÉTATS FINANCIERS	302
6.6 INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE AU 31 DÉCEMBRE 2018	316
6.7 TABLEAU DES RÉSULTATS DES CINQ DERNIÈRES ANNÉES	317
6.8 TABLEAU DES FILIALES ET PARTICIPATIONS	318
6.9 INFORMATIONS RELATIVES AUX DÉLAIS DE PAIEMENT	322
6.10 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	323
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL	329
7.1 PRÉSENTATION D’HERMÈS INTERNATIONAL ET D’ÉMILE HERMÈS SARL	331
7.1.1 PRÉSENTATION D’HERMÈS INTERNATIONAL	331
7.1.1.1 Rôle	331
7.1.1.2 Forme sociale	331
7.1.1.3 Associés commanditaires (actionnaires)	331
7.1.1.4 Associé commandité	331
7.1.1.5 Organes sociaux	332
7.1.1.6 Congrès	332
7.1.1.7 Siège social – principal siège administratif	332
7.1.1.8 Date de constitution – registre du commerce et des sociétés, code APE – LEI	332
7.1.1.9 Date d’introduction en Bourse	332
7.1.1.10 Statuts d’Hermès International commentés	332
7.1.2 PRÉSENTATION D’ÉMILE HERMÈS SARL − ASSOCIÉ COMMANDITÉ	340
7.1.2.1 Forme sociale	340
7.1.2.2 Objet social	340
7.1.2.3 Associés	340
7.1.2.4 Gérant	341
7.1.2.5 Conseil de gérance	341
7.1.2.6 Date de constitution – registre du commerce et des sociétés – siège social	341
7.1.2.7 Capital social – bilan – résultat	341
7.2 RENSEIGNEMENT SUR LE CAPITAL ET L’ACTIONNARIAT	342
7.2.1 INFORMATIONS RELATIVES AU CAPITAL	342
7.2.1.1 État du capital	342
7.2.1.2 Droits de vote	342
7.2.1.3 Évolution du capital au cours des trois derniers exercices	342
7.2.2 INFORMATIONS RELATIVES À L’ACTIONNARIAT	342
7.2.2.1 Nombre d’actionnaires	342
7.2.2.2 Pourcentage d’actionnaires individuels	342
7.2.2.3 Principaux actionnaires au 31 décembre 2018 – contrôle de la société	343
7.2.2.4 Autodétention	343
7.2.2.5 Répartition du capital et des droits de vote au 31 décembre 2018	343
7.2.2.6 Évolution de la répartition du capital et des droits de vote	345
7.2.2.7 Participation des salariés au capital	345
7.2.2.8 Franchissements de seuils	346
7.2.2.9 Nantissement des actions	346
7.2.2.10 Programmes de rachat d’actions	346
7.2.3 OPÉRATIONS RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES SUR LES TITRES DE LA SOCIÉTÉ	349
7.2.4 CODE DE DÉONTOLOGIE BOURSIÈRE	354
7.2.5 PACTES ET CONVENTIONS D’ACTIONNAIRES	355
7.2.5.1 Droit prioritaire d’acquisition	355
7.2.5.2 Pactes Dutreil	356
7.3 POLITIQUE DE DIVIDENDES	357
7.4 INFORMATIONS BOURSIÈRES	358
7.4.1 SYNTHÈSE DES DONNÉES BOURSIÈRES	358
7.4.2 HISTORIQUE DES TRANSACTIONS MENSUELLES	358
7.4.3 HISTORIQUE DU COURS DE L’ACTION HERMÈS	359
7.5 INFORMATION DES ACTIONNAIRES	362
7.5.1 RELATION AVEC LES ACTIONNAIRES	362
7.5.2 SERVICE TITRES	362
7.5.3 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	362
7.5.4 DEVENIR ACTIONNAIRE D’HERMÈS INTERNATIONAL	362
7.5.5 AGENDA FINANCIER 2019	362
7.5.6 OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DES FRANCHISSEMENTS DE SEUILS ET DE MISE AU NOMINATIF	363
7.5.5 AGENDA FINANCIER 2019	362
8. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 4 JUIN 2019	365
8.1 ORDRE DU JOUR	366
8.1.1 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE	366
8.1.1.1 Présentation des rapports à soumettre à l’Assemblée générale ordinaire	366
8.1.1.2 Vote des résolutions à caractère ordinaire	366
8.1.2 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE	367
8.1.2.1 Présentation des rapports à soumettre à l’Assemblée générale extraordinaire	367
8.1.2.2 Vote des résolutions à caractère extraordinaire	367
8.2 EXPOSÉ DES MOTIFS ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS	368
8.2.1 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE	368
8.2.2 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE	383
8.3 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 4 JUIN 2019	395
8.4 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	397
8.4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	397
8.4.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	397
8.4.3 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	398
8.4.4 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION	401
8.4.5 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DU CAPITAL PAR ANNULATION D’ACTIONS ACHETÉES (QUATORZIÈME RÉSOLUTION)	401
8.4.6 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE TOUTES AUTRES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL AVEC MAINTIEN OU SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (SEIZIÈME ET DIXSEPTIÈME RÉSOLUTIONS)	402
8.4.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D’UN PLAN D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (DIX‑HUITIÈME RÉSOLUTION)	404
8.4.8 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (DIX-NEUVIÈME RÉSOLUTION)	405
8.4.9 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL EN VUE DE RÉMUNÉRER DES APPORTS EN NATURE (VINGTIÈME RÉSOLUTION)	406
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	409
9.1 PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	410
9.1.1 NOM ET FONCTION DES PERSONNES RESPONSABLES DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	410
9.1.2 ATTESTATION DES PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	410
9.2 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	411
9.3 CONSULTATION DES INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES	411
9.4 INFORMATIONS INCLUSES PAR RÉFÉRENCE	411
9.5 TABLES DE CONCORDANCE	412
9.5.1 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL	412
9.5.2 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT DE GESTION	413
9.5.3 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	414
9.5.4 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	415
9.5.5 TABLE DE CORRESPONDANCE DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE	417
9.6 GLOSSAIRE	419

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