Aéroport de Paris - Document de référence 2018

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SOMMAIRE	6
01. PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL	9
1.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2018	9
1.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE	9
02. CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES	10
2.1 COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES AU TITRE DE L’EXERCICE 2018	10
2.2 COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLÉANTS AU TITRE DE L’EXERCICE 2018	10
03. INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES	11
3.1 COMPTES CONSOLIDÉS 2018	12
3.2 ENDETTEMENT FINANCIER	13
04. FACTEURS DE RISQUES	14
4.1 INTRODUCTION	14
4.2 LE DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE	15
Présentation générale	15
Dispositifs de gestion des risques et de de contrôle interne relatifs à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	17
Politique générale d’assurance du groupe	19
4.3 FACTEURS DE RISQUES	20
Risques stratégiques	21
Risques liés aux activités du groupe	26
Risques management organisation	28
Risques financiers	29
05. INFORMATIONS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	33
5.1 INFORMATIONS	33
5.2 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ	34
5.3 INVESTISSEMENTS	37
Investissements réalisés par le Groupe au cours des trois derniers exercices	37
Programme d’investissements prévisionnel de la société Aéroports de Paris entre 2016 et 2020	38
Programme d’investissements prévisionnel du périmètre régulé d’Aéroports de Paris entre 2016 et 2020	39
Engagements contractuels d’acquisition d’immobilisations	41
Programme d’investissements proposé dans le cadre de la négociation du Contrat de Régulation Économique 2021-2025	41
06. APERÇU DES ACTIVITÉS	44
6.1 PRÉSENTATION DE L’ACTIVITÉ	44
Modèle d’affaires	44
Description générale	45
Atouts du Groupe	45
Stratégie	47
Objectifs 2020 du Groupe	49
6.2 PRÉSENTATION DU MARCHÉ	50
Fonctionnement d’un aéroport	50
Trafic de passagers	51
Trafic de fret	54
Concurrence	55
Facteurs de dépendance	56
6.3 DESCRIPTION DES PLATES-FORMES DÉTENUES OU GÉRÉES DIRECTEMENT PAR LE GROUPE ADP	57
Paris-Charles de Gaulle	58
Paris-Le Bourget	67
Aérodromes d’aviation générale	68
6.4 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS PAR SEGMENT	69
Activités aéronautiques	69
Commerces et services	76
Immobilier	82
International et développements aéroportuaires	88
Autres activités	96
Environnement législatif et réglementaire	97
07. ORGANIGRAMME	101
7.1 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2018	101
08. PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS	103
8.1 PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS	103
Actifs immobiliers et mobiliers dont Aéroports de Paris est propriétaire ou utilisateur	103
Rétrocession d’une partie de la plus-value dans l’hypothèse de la fermeture à la circulation aérienne publique de tout ou partie d’un aérodrome exploité par Aéroports de Paris	104
8.2 CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES	104
09. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT	105
9.1 CHIFFRES CLÉS	106
9.2 ANALYSE DES RÉSULTATS 2018	106
Analyse du compte de résultat du Groupe ADP	106
Analyse par segment	109
9.3 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2018	112
Évolution du trafic	112
Révision des prévisions 2018 du Groupe ADP	113
Évolution des redevances aéroportuaires	114
Nominations au sein du Groupe ADP	114
Acquisition du contrôle exclusif d’Airport International Group, concessionnaire de l’aéroport international Queen Alia à Amman en Jordanie	114
Dividende voté par l’assemblée générale	114
Nomination au sein du Groupe ADP	114
Projet de loi PACTE contenant des dispositions relatives au Groupe ADP	114
TAV Airports	115
ROCE régulé pour 2018	115
Émission d’un nouvel emprunt obligataire de 500 millions d’euros à 20 ans	115
Versement d’un acompte sur le dividende 2018	115
10. TRÉSORERIE ET CAPITAUX	116
10.1 CAPITAUX PROPRES	116
10.2 FLUX DE TRÉSORERIE	116
Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles	117
Flux de trésorerie liés aux activités d’investissements	117
Flux de trésorerie liés aux activités de financement	117
10.3 GESTION DES RISQUES FINANCIERS	118
10.4 ENGAGEMENTS DU GROUPE	118
Engagements en matière d’investissements	118
Engagements hors bilan	118
Engagements sociaux	118
11. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT BREVETS ET LICENCES	119
11.1 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	119
11.2 MARQUES, BREVETS ET LICENCES	119
12. INFORMATIONS SUR LES TENDANCES	120
12.1 ÉVÉNEMENTS RÉCENTS	120
Refus d’homologation des tarifs des redevances 2019 d’Aéroports de Paris SA par l’ASI (11 janvier 2019)	120
Homologation des tarifs des redevances 2019 d’Aéroports de Paris par l’ASI (6 février 2019)	120
Groupe ADP contribue au projet de liaison CDG Express	120
Trafic des mois de janvier, février et mars 2019	121
Contrat de Régulation Economique 2021-2025 - Mise à disposition du Dossier Public de Consultation	121
Transfert des vols commerciaux de l’aéroport d’Atatürk vers le nouvel aéroport d’Istanbul	121
12.2 PERSPECTIVES	121
Politique de distribution de dividendes	121
13. PRÉVISIONS DE BÉNÉFICE	122
13.1 PRÉVISIONS SUR LA PÉRIODE 2016-2020	122
13.2 PRÉVISIONS DU GROUPE EN 2019	123
13.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES PRÉVISIONS DE BÉNÉFICE RELATIVES À L’EXERCICE 2019	124
14. ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION GÉNÉRALE	125
14.1 CONSEIL D’ADMINISTRATION	125
Composition du conseil d’administration à la date du dépôt du présent document de référence	125
Présentation synthétique du conseil d’administration	127
Proposition de nomination de candidats administrateurs et censeurs à l’assemblée générale prévue le 20 mai 2019	129
Direction générale	129
14.2 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONCERNANT LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	130
Liens familiaux, condamnations, faillites, conflits d’intérêts et autres informations	130
Conflits d’intérêts	130
Arrangements ou accords sur la désignation des membres du conseil d’administration	130
Restrictions concernant la cession des actions	130
15. RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS	131
15.1 RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	131
Politique de rémunération 2019 du mandataire social exécutif	131
Montant des rémunérations dues et versées au mandataire social au cours de l’exercice 2018	132
15.2 RÉMUNÉRATIONS VERSÉES AUX ADMINISTRATEURS ET CENSEURS	134
Rémunérations versées aux administrateurs	134
Rémunérations versées aux censeurs	134
15.3 ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ DÉTENUES PAR LES ADMINISTRATEURS ET CENSEURS	135
15.4 RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF	135
16. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION	136
16.1 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION	136
Le conseil d’administration	136
La Direction générale	138
Le comité exécutif	139
16.2 FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ASSOCIÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION	141
Le comité d’audit et des risques	141
Le comité de la stratégie et des investissements	142
Le comité des rémunérations, nominations et de la gouvernance	143
Le comité ad hoc – Projet du terminal 4	143
16.3 RÉGIME DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE – ADHÉSION AUX PRINCIPES DE GOUVERNANCE	144
17. INFORMATIONS SOCIALES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES	145
17 .1 LA POLITIQUE DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE D’ENTREPRISE (RSE) D’AÉROPORTS DE PARIS	146
Dialogue avec les parties prenantes : étude de matérialité des enjeux RSE	146
Les objectifs de développement durable	146
La lutte contre l’évasion fiscale	146
La gouvernance et l’éthique	146
Mesure et amélioration continue de la performance : notations et indices	149
17.2 INFORMATIONS SOCIALES	149
Analyse des risques et étude de matérialité	149
Politiques et résultats	149
Répartition géographique	150
17.3 INDICATEURS SOCIAUX DU GROUPE	157
17.4 INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES	159
La politique environnementale et énergétique 2016-2020	159
La lutte contre le changement climatique	160
La qualité de l’air	161
La gestion des déchets et l’économie circulaire	162
La gestion de l’eau et des sols	163
La limitation des nuisances sonores et lumineuses	164
La préservation de la biodiversité	164
L’aménagement et la construction durable	165
Indicateurs environnementaux du groupe	165
17.5 POLITIQUE ENVERS LES TERRITOIRES	167
La riveraineté	167
Le développement économique	167
Les achats durables	168
La Fondation d’entreprise du Groupe ADP	168
Mesures pour les consommateurs	169
17.6 NOTE MÉTHODOLOGIQUE DU REPORTING SOCIAL, SOCIÉTAL ET ENVIRONNEMENTAL	169
Domaine social	169
Domaine environnemental	170
Variation de périmètre	170
Méthodologie de reporting	170
Pertinence et choix des indicateurs	170
Limites méthodologiques et spécificités	170
Consolidation et contrôle interne	171
Contrôles externes	171
Table de concordance entre la Déclaration de Performance Extra-Financière et les dispositions des articles L. 2 25-102/R. 225-105 du Code de commerce qui régissent le contenu du rapport de gestion en matière de RSE	172
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES , DÉSIGNÉS ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES FIGURANT DANS LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018	173
I . Rapport prévu par l’article L.225-102-1 du code de commerce	173
II. Rapport d’assurance raisonnable sur une sélection d’informations incluses dans la Déclaration	174
18. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES	175
18.1 ACTIONNARIAT DE LA SOCIÉTÉ	175
Répartition du capital en pourcentage du capital et des droits de vote	176
18.2 CHANGEMENT DE CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ	177
Actionnariat du personnel	177
Droit de vote double	177
18.3 PACTES D’ACTIONNAIRES	177
Alliance avec Schiphol Group	177
19. OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS	179
19.1 RELATIONS AVEC L’ÉTAT ET LES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES	179
Contrôle économique et financier	179
Cour des comptes	179
Inspection générale des finances	179
Conseil général de l’environnement et du développement durable	179
19.2 RELATIONS AVEC DES APPARENTÉS	180
20. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS	181
20.1 COMPTES CONSOLIDÉS DU GROUPE ADP AU 31 DÉCEMBRE 2018	182
Chiffres clés	182
Glossaire	183
Compte de résultat consolidé	184
État du résultat global	185
État consolidé de la situation financière	186
Tableau des flux de trésorerie consolidés	187
Tableau de variation des capitaux propres consolidés	188
Annexe aux comptes consolidés	189
20.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	255
I. Opinion	255
II. Justifications des appréciations – Points clés de l’audit	255
III. Vérifications spécifiques	257
IV. Informations résultant d’autres obligations légales et réglementaires	257
V. Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes consolidés	257
VI. Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes consolidés	257
20.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES D’AÉROPORTS DE PARIS S.A. AU 31 DÉCEMBRE 2018	259
20.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	289
20.5 INFORMATIONS FINANCIÈRES PRO FORMA	292
20.6 INFORMATIONS FINANCIÈRES INTERMÉDIAIRES	292
20.7 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	292
Dividendes versés au cours des trois derniers exercices	292
Politique de distribution	292
Délai de prescription	292
20.8 PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE	292
JSC Investissements	292
Terminal 2E	293
Nouveau siège social	293
Requêtes en matière de redevances	293
20.9 CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIÈRE OU COMMERCIALE DEPUIS LE 31 DÉCEMBRE 2018	293
21. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL ET DISPOSITIONS STATUTAIRES	294
21.1 INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL	294
Capital social	294
Autorisation de rachat d’actions par Aéroports de Paris	294
Titres non représentatifs du capital	296
Capital autorisé mais non émis	296
21.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES	298
Objet social	298
Organes de gestion	298
Droits attachés aux actions	298
Modification du capital et des droits attachés aux actions	298
Assemblées générales	298
Dispositions statutaires ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle	299
Identification des actionnaires	299
Franchissements de seuils	299
22. CONTRATS IMPORTANTS	300
23. INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS	301
24. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	302
25. INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS	304
A1. RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	305
A2. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ AÉROPORTS DE PARIS	325
1. RÉMUNÉRATIONS	325
2. GOUVERNANCE	329
3. ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE	350
A3. RAPPORT FINANCIER ANNUEL	353

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